Author: PATRICK.. DE WATRIGANTPublisher:
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Languages : fr
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LE CHEVAL DE COURSE- ETUDE JURIDIQUE
Author: PATRICK.. DE WATRIGANTLE STATUT JURIDIQUE DU CHEVAL DE COMPETITION (CHEVAL DE CONCOURS ET CHEVAL DE COURSE)
Author: PHILIPPE.. DUCHATEAUPublisher:
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Languages : fr
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Book Description
"LA PLUS BELLE CONQUETE DE L'HOMME" SELON BUFFON, LE CHEVAL, FAIT VIVRE PLUS DE 70 000 MENAGES ET GENERE UN CHIFFRE D'AFFAIRES CONSIDERABLE PAR LES COURSES, LES COMPETITIONS, LES JEUX D'ARGENT, L'ENSEIGNEMENT, L'ELEVAGE, L'ENTRAINEMENT... CETTE UTILISATION EST SOUVENT A L'ORIGINE DE PROBLEMES JURIDIQUES COMPLEXES. SONT EXPOSES ENSUITE L'ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL DE CHEVAL ET L'ANALYSE DE SON ELEVAGE, DE SA REPRODUCTION, LE STATUT DES NAISSEURS ET ELEVEURS, LES CONTRATS, LES RESPONSABILITES. LA SECONDE PARTIE EST CONSACREE A L'EXPLOITATION DU CHEVAL DE COMPETITION LORS DE LA VENTE ET DE L'ENTRAINEMENT: LA FORMATION DU CONTRAT DE VENTE, EFFETS DE LA VENTE, JURISPRUDENCE QUANT AUX VICES CACHES ET DEFAUTS DE CONFORMITE. L'ETUDE DE L'ENTRAINEMENT PORTE SUR LA NATURE DES BAUX, LE STATUT DE L'ENTRAINEUR, SES RELATIONS JURIDIQUES, LA RESPONSABILITE EN COURSE ET A L'ENTRAINEMENT, LE DOPAGE. SONT EXCLUS DE L'ETUDE, L'ASPECT FISCAL AINSI QUE LES CHEVAUX "DE MANEGE".
Faculté de droit de l'Université de Paris. Les Courses de chevaux et les paris aux courses, étude critique sur l'organisation des courses et la réglementation des paris. Thèse pour le doctorat... par Henri Lenoble,...
Author: Henri LenobleMartindale-Hubbell International Law Directory
Author: CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DOPAGE CHEZ LE CHEVAL DE COURSE EN FRANCE
Author: CHRISTIAN.. ROUSTEAULe droit du cheval et de l'équitation
Author: Manuel CariusPublisher:
ISBN: 9782855572567
Category :
Languages : fr
Pages : 245
Book Description
La 4e de couverture indique : "Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de l'un des plus importans cheptels d'Europe. La filière équine (élevage, courses, équitation...) représente un secteur dynamique de l'économie, avec près de 50 000 emplois directs. Les sports équestres connaissent un développement spectaculaire. La Fédération française d'équitation regroupe, en 2012, 700 000 licenciés pratiquant dans plus de 8000 clubs affiliés, ce qui en fait la 3e fédération sportive française. Le cheval et ses usages occupent aujourd'hui une place importante dans notre société. les activités hippiques se "judiciarisent" beaucoup et rapidement. Cet encadrement juridique intéresse non seulement les professionnels qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage, complet et accessible, permet aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissance des nombreux textes français, communautaires et internationaux, mais également de la jurisprudence qui s'y rapporte. Il présente les activités hippiques, qu'il s'agisse d'équitation, d'élevage, de courses, de randonnées, de commerce, etc., dans leurs divers aspects juridiques (droit civil, fiscal, social, administratif et pénal) et comporte des modèles de contrats."
National Union Catalog
Author: Publisher:
ISBN:
Category : Union catalogs
Languages : en
Pages : 1028
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Includes entries for maps and atlases.
ESA Bulletin
Author: European Space AgencyPublisher:
ISBN:
Category : Astronautics
Languages : en
Pages : 556
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Why We Play
Author: Roberte HamayonPublisher: Hau
ISBN: 9780986132568
Category : Electronic books
Languages : en
Pages : 343
Book Description
Play is one of humanity's straightforward yet deceitful ideas: though the notion is unanimously agreed upon to be universal, used for man and animal alike, nothing defines what all its manifestations share, from childish playtime to on stage drama, from sporting events to market speculation. Within the author's anthropological field of work (Mongolia and Siberia), playing holds a core position: national holidays are called "Games," echoing in that way the circus games in Ancient Rome and today's Olympics. These games convey ethical values and local identity. Roberte Hamayon bases her analysis of the playing spectrum on their scrutiny. Starting from fighting and dancing, encompassing learning, interaction, emotion and strategy, this study heads towards luck and belief as well as the ambiguity of the relation to fiction and reality. It closes by indicating two features of play: its margin and its metaphorical structure. Ultimately revealing its consistency and coherence, the author displays play as a modality of action of its own. "Playing is no 'doing' in the ordinary sense" once wrote Johan Huizinga. Isn't playing doing something else, elswhere and otherwise ?
Délibérations Du Comité Sénatorial Permanent Des Banques Et Du Commerce
Author: Canada. Parliament. Senate. Standing Committee on Banking, Trade and CommercePublisher:
ISBN:
Category : Banks and banking
Languages : en
Pages : 388
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