Author: Marie CarrelPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 49
Book Description
L'assurance et la responsabilité civile professionnelle de l'avocat
Author: Marie CarrelL'assurance de la responsabilité civile professionnelle des avocats
Author: Yannick MartanoLa responsabilité de l'avocat
Author: Yves AvrilLes relations entre la responsabilité civile et les assurances privées
Author: Franz WerroPublisher: Stämpfli Verlag
ISBN: 3727259507
Category : Law
Languages : fr
Pages : 250
Book Description
Les relations entre la responsabilité civile et les assurances privées sont à la fois complexes et mal connues. Le présent livre entend faire le point sur les questions qui se posent en cette matière. Il fait suite au colloque du droit de la responsabilité civile 2015 qui a eu lieu à l'Université de Fribourg et réunit les contributions présentées à cette occasion. Ces contributions ont successivement pour objet les conflits d'intérêts entre l'assureur et l'assuré, le recours de l'assureur dommages et quelques clauses d'exclusion de couverture problématiques, les couvertures d'assurances professionnelles ainsi que l'assurance protection juridique. Chacun des thèmes abordés l'est à la fois par un spécialiste de la responsabilité civile et un spécialiste de l'assurance. La dernière contribution entend mettre en lumière les réponses que peuvent apporter les règles relatives aux conditions générales et particulièrement l'art. 8 LCD.
L'assurance de responsabilité civile et professionnelle des avocats
Author: Christophe BilandResponsabilité des avocats
Author: Publisher:
ISBN: 9782247149933
Category :
Languages : fr
Pages : 377
Book Description
Depuis la fusion des professions d'avocats et conseils juridiques mise en œuvre par la loi du 31 décembre 1990, l'avocat plaide mais surtout conseil. A cet égard, sa responsabilité civile professionnelle s'en est trouvée singulièrement accrue. Parallèlement, l'obligation d'une assurance civile professionnelle a suscité l'émergence d'un contentieux d'autant plus complexe que les déclarations de sinistre se sont démultipliées et que les avocats doivent faire face à des devoirs professionnels nouveaux. Ces derniers devoirs sont autant déontologique avec la loi du 12 juin 2005 puis le nouveau Règlement intérieur national (RIN) commun à tous les barreaux que pénal avec l'obligation faite aux avocats de signaler tout soupçon de blanchiment de capitaux depuis l'ordonnance du 30 janvier 2009. Cette deuxième édition analyse l'ensemble des décisions rendues récemment par les tribunaux en matière civile, pénale mais également celles des instances disciplinaires régionales. Souvant inédites, ces décisions permettent d'articuler un véritable droit de la responsabilité des avocats dans ses dimensions judiciaire et disciplinaire. L'auteur, Yves Avril, docteur en droit, ancien Bâtonnier, Président honoraire du conseil de discipline des avocats du ressort de la Cour d'appel de Rennes, est avocat honoraire à Saint Brieuc et enseignant à l'Ecole des avocats du Grand ouest (EDAGO).
L'indemnisation par l'assurance de responsabilité civile professionnelle
Author: Rodolphe BigotPublisher:
ISBN: 9782856232552
Category :
Languages : fr
Pages : 786
Book Description
En matière de responsabilité civile des professionnels du droit et du chiffre, l'indemnisation est intégralement réalisée par l'assurance privée. IL existe donc, à cet égard, une nette différence entre l'indemnisation dans le domaine de la responsabilité médicale et dans le domaine objet de la recherche entreprise. Pourtant, les enjeux économiques y seraient d'importance supérieure. Une mutualisation optimale est souvent réalisée par les instances professionnelles du droit et du chiffre. Celles-ci ont souscrit des contrats d'assurance collective proposés dès le XIXe siècle par un même assureur. De 2001 à 2010, plus de 100 000 sinistres ont été déclarés par des professionnels du droit et du chiffre auprès de cet apériteur dominant. Un échantillonnage approfondi a permis de constater que l'indemnisation n'a pas toute l'efficacité espérée, étant elle-même contrecarrée par l'action du système assurantiel de défense professionnelle fédéré autour de comités de gestion concertée. Ce système aurait pris le contrôle de l'indemnisation, de sorte à réaliser une minoration des préjudices indemnisables. En même temps, ce système ne serait pas toujours en mesure de protéger pleinement cette incroyable mutualisation. Une altération de la responsabilisation des professionnels assurés pourrait être à la fois la cause et la conséquence de cette importante sinistralité pour laquelle les techniques assurantielles d'autodiscipline semblent être tombées en léthargie, au détriment de l'indemnisation.
Responsabilité civile et professionnelle de l'avocat
Author: Annick MollLa Responsabilité professionnelle et l'assurance-responsabilité
Author: Barreau du QuébecPublisher:
ISBN:
Category : Malpractice
Languages : fr
Pages :
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La responsabilité civile de l'avocat
Author: Alexis Baumann (auteur d'un mémoire en droit).)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
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