Author: Bernard Boubli
Publisher:
ISBN:
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 252
Book Description
La responsabilité des architectes, des entrepreneurs et autres locateurs d'ouvrages
Author: Bernard Boubli
Publisher:
ISBN:
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 252
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 252
Book Description
La Responsabilité des architectes, des entrepreneurs et autres locateurs d'ouvrages
Author: Bernard Boubli
Publisher:
ISBN:
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 68
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 68
Book Description
La responsabilité des architectes et entrepreneurs après la réception des travaux
Author: Bernard Soinne
Publisher: Lille : s.n.
ISBN:
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 460
Book Description
Publisher: Lille : s.n.
ISBN:
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 460
Book Description
La responsabilité des architectes, des entrepreneurs et outres locateurs d'ouvrages
Statuts et responsabilités des édificateurs
Author: Collectif
Publisher: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
ISBN: 2802803115
Category : Law
Languages : fr
Pages : 213
Book Description
Les contributions réunies dans le présent ouvrage ont été présentées lors de séances de recyclage organisées les 3, 10, et 17 mars 1989 par la Faculté de droit des Facultés universitaires Saint-Louis. L'ensemble de ces manifestations ont porté sur deux évolutions remarquables du droit de la construction observées au cours de ces dernières années, à savoir : les statuts et les responsabilités des édificateurs. En effet, les activités des architectes, entrepreneurs et promoteurs sont de plus en plus régies par des règles spécifiques que les intéressés ne peuvent plus ignorer sous peine de s'exposer à des risques majeurs en cas d'inobservation des prescriptions rigoureuses et impératives qu'elles consacrent. La multiplication de ces normes, dont le champ d'application porte sur la nature même de l'intervention de chacun des édificateurs, a constitué progressivement le fondement de véritables statuts pour ceux-ci. À la suite d'une telle évolution, il a semblé également intéressant d'en mesurer les conséquences sur les responsabilités de ces professionnels et les divers régimes d'assurance qui les couvrent.
Publisher: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
ISBN: 2802803115
Category : Law
Languages : fr
Pages : 213
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Les contributions réunies dans le présent ouvrage ont été présentées lors de séances de recyclage organisées les 3, 10, et 17 mars 1989 par la Faculté de droit des Facultés universitaires Saint-Louis. L'ensemble de ces manifestations ont porté sur deux évolutions remarquables du droit de la construction observées au cours de ces dernières années, à savoir : les statuts et les responsabilités des édificateurs. En effet, les activités des architectes, entrepreneurs et promoteurs sont de plus en plus régies par des règles spécifiques que les intéressés ne peuvent plus ignorer sous peine de s'exposer à des risques majeurs en cas d'inobservation des prescriptions rigoureuses et impératives qu'elles consacrent. La multiplication de ces normes, dont le champ d'application porte sur la nature même de l'intervention de chacun des édificateurs, a constitué progressivement le fondement de véritables statuts pour ceux-ci. À la suite d'une telle évolution, il a semblé également intéressant d'en mesurer les conséquences sur les responsabilités de ces professionnels et les divers régimes d'assurance qui les couvrent.
De la responsabilité de l'architecte et de la responsabilité de l'entrepreneur
Author: Henry Ravon
Publisher:
ISBN:
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 56
Book Description
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ISBN:
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 56
Book Description
Catalog of the Avery Memorial Architectural Library of Columbia University. 2d Ed., Enl
Author: Avery Library
Publisher:
ISBN:
Category : Architecture
Languages : en
Pages : 806
Book Description
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Category : Architecture
Languages : en
Pages : 806
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La Responsabilité et l'assurance des architectes, entrepreneurs et autres constructeurs
Author: Bernard Boubli
Publisher:
ISBN: 9782850280153
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 450
Book Description
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ISBN: 9782850280153
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 450
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The National union catalog, 1968-1972
De la responsabilité décennale des constructeurs
Author: Émile Guillot
Publisher:
ISBN:
Category : Building laws
Languages : fr
Pages : 106
Book Description
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ISBN:
Category : Building laws
Languages : fr
Pages : 106
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