Author: Olivia FeyelPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 126
Book Description
La responsabilité civile des dirigeants sociaux
Author: Olivia FeyelLa responsabilité civile des dirigeants sociaux
Author: Thierry Kouandjeu FondjaPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 172
Book Description
LA RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS SOCIAUX POUR FAUTE DE GESTION
Author: FRANCOISE.. SICARD CHERCHOULYPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 305
Book Description
La garantie de la responsabilité civile des dirigeants sociaux
Author: Olivia FeyelLa responsabilité civile des dirigeants sociaux et son assurance
Author: Caroline SapinLa responsabilité civile des dirigeants sociaux
Author: Soraya MessaïPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 784
Book Description
Loin d'être une science exacte, la gestion d'une société commande de prendre certains risques. Or, les associés et les tiers aspirent, quant à eux, à davantage de sécurité et entendent limiter les risques encourus. Ces impératifs contradictoires doivent être pris en considération pour élaborer un régime de responsabilité civile suffisamment équilibré. La recherche de cet équilibre concerne tant la détermination des comportements condamnables des dirigeants sociaux, que les réponses devant leur être apportées. Les fonctions dirigeantes commandent d'agir avec prudence, diligence, compétence et de poursuivre l'intérêt social. Ces obligations se conçoivent par rapport à une véritable déontologie professionnelle des dirigeants sociaux dont les contours apparaissent progressivement. Une meilleure répartition des droits à réparation, d'une part, et l'instauration de systèmes alternatifs à la seule indemnisation, d'autre part, permettraient d'insuffler un nouvel équilibre à l'ensemble.
La responsabilité civile et pénale des dirigeants sociaux
Author: Taraby TarabayLa responsabilité civile des dirigeants sociaux
Author: Zeineb MatriRéflexions sur l'assurance responsabilité civile des dirigeants sociaux
Author: Marie-Rose AudinPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 369
Book Description
La souscription d’une assurance responsabilité civile des dirigeants sociaux apparaît aujourd’hui comme indispensable au bon fonctionnement et développement des sociétés.Mais se pose nécessairement la question de la réelle efficacité de cette assurance, souscrite par la société, pour protéger ses dirigeants en cas de mise en cause de leur responsabilité personnelle.
La responsabilité civile des dirigeants sociaux
Author: Soraya Messai-BahriPublisher:
ISBN: 9782953453904
Category : Corporate governance
Languages : fr
Pages : 478
Book Description