Author: Rabah Yahiaoui (auteur d'une thèse de droit (1998)).)Publisher:
ISBN: 9782284013358
Category :
Languages : fr
Pages : 655
Book Description
La question de l'individualisation dans l'exécution des peines privatives de
Author: Rabah Yahiaoui (auteur d'une thèse de droit (1998)).)Publisher:
ISBN: 9782284013358
Category :
Languages : fr
Pages : 655
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L'arrivée en maison d'arrêt
Author: Emilie BinardPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 192
Book Description
Chaque individu, et a fortiori chaque détenu, est différent, et nécessite une prise en charge adaptée et personnalisée. L'individualisation des peines a d'ailleurs été dégagée comme étant un principe essentiel du droit pénal. Il s'applique tant au moment du prononcé de la peine que par la suite, lors de son exécution. En matière de peine privative de liberté, R. Saleilles dès 1927, a distingué l'individualisation judiciaire, s'effectuant par le biais des aménagements de peine, de l'individualisation administrative. Cette dernière s'opère par le traitement personnalisé administré au détenu quotidiennement. Or, dès l'arrivée, il s'avère essentiel de respecter cette individualisation, de prendre en compte les spécificités et besoins de chacun, afin que cette étape et la période de détention qui s'ensuit, se déroulent au mieux. En effet, l'arrivée en maison d'arrêt, n'est jamais une chose simple pour la personne incarcérée. Outre le "choc carcéral" souvent éprouvé, de nombreux enjeux se situent à cette étape capitale. Il sera donc essentiel de ne pas négliger cette phase, tant pour des raisons sanitaires que sécuritaires ; ou même plus largement pour accomplir la mission première de l'administration pénitentiaire, à savoir favoriser la réinsertion sociale des personnes concernées. Sous l'impulsion européenne, la France mesure aujourd'hui l'importance de l'arrivée et d'une prise en charge individualisée. Ainsi, l'administration pénitentiaire évolue, et met notamment en place des quartiers arrivants dans certains établissements pilotes. Le cadre national, cumulé à de nombreuses initiatives locales, permettent aujourd'hui de penser que les perspectives, du point de vue de l'accueil des détenus en maison d'arrêt, semblent encourageantes.
L'exécution des peines privatives de liberté. Regards croisés
Author: Marie-Aude BeernaertPublisher: Anthemis
ISBN: 2874551317
Category :
Languages : fr
Pages : 252
Book Description
L'individualisation de la peine
Author: Reynald OttenhofPublisher: Eres
ISBN: 9782865868681
Category : Crime
Languages : fr
Pages : 286
Book Description
Cent ans après Saleilles, l'individualisation de la peine demeure une question d'actualité. Même rebaptisée dans le nouveau Code pénal sous le terme de personnalisation, l'individualisation n'a cessé d'être la clé de voûte de la pénologie moderne. Le principe s'impose avec une telle évidence qu'il n'a jamais paru devoir être sérieusement mis en cause. La pratique quotidienne comme le résultat des recherches empiriques montrent cependant les limites rencontrées lors de la mise en œuvre du principe. Pour comprendre les raisons d'un tel paradoxe, il convient de revenir aux sources et donc à Saleilles et à son ouvrage paru en 1899. Cent ans après sa parution, une réédition s'imposait et le lecteur constatera que déjà, Saleilles pointait toute la difficulté que représente la conciliation entre le besoin d'expiation éprouvé par le corps social, et la nécessité de proportionner la peine à la personnalité de l'individu. Aujourd'hui, en dépit des progrès réalisés dans le domaine des sciences criminelles, la recherche d'un juste équilibre demeure tout aussi aléatoire. Le souci d'égalité vient-il s'opposer à celui de l'individualisation de la peine ou au contraire justifie-t-il sa mise en œuvre ? Les peines constituent-elles des modes de gestion de l'indignation sociale ? Qu'en est-il de leur fonction de réinsertion ? Existe-t-il des instruments de sanction pénale intégrés à la vie sociale sans toutefois être destructeurs de l'individu ? De quels moyens matériels et techniques disposent les services judiciaires et pénitentiaires pour mettre en œuvre l'individualisation de la peine, qu'il s'agisse du choix de la sanction ou des modalités de son exécution ? Les différents spécialistes de la criminologie réunis dans cet ouvrage nous invitent à réfléchir à la vision de l'homme qui sous-tend aujourd'hui le système de justice pénale constitué d'infractions et de sanctions. Leurs analyses et leurs recherches viennent alimenter le débat très actuel qui agite notre société.
Dignité Et Peines Privatives de Libert
Author: Nelly-Marine HurPublisher: Presses Academiques Francophones
ISBN: 9783838170251
Category :
Languages : fr
Pages : 592
Book Description
L’analyse de la dignité du condamné dans l’exécution de sa peine privative de liberté suppose d’étudier d’une part les conditions dans lesquelles il exécute sa peine lorsqu’il est incarcéré au sein d’un établissement pénitentiaire, puis d’autre part celles dans lesquelles il exécute sa peine dans la phase post-carcérale. Cependant, la constatation du respect ou de la négation de la dignité du condamné repose sur l’appréciation de l’adaptation et de la proportionnalité de l’atteinte portée à ses spécificités humaines primaires et à leurs supports, à un objectif légitime d’intérêt général. Ainsi, si l’humanisation des conditions de détention permet d’assurer progressivement le respect de la dignité du condamné, sa responsabilisation et la réappropriation de sa condition humaine lui offrent les moyens de promouvoir sa dignité par la stimulation de ses potentialités humaines d’amélioration. La phase d’exécution post-carcérale de la peine privative de liberté semble connaître un mouvement inverse. En effet, si la conception et la mise en œuvre des mesures d’aménagements de peine semblaient garantir le respect et la promotion de la dignité du condamné, l’introduction « d’une éthique de conviction » de surveillance étatique du condamné dans la phase post-carcérale emporte la négation de la dignité du condamné par une atteinte à son autonomie qui s’avère totalement inadaptée à l’objectif de prévention de la récidive criminologique. [source : 4e de couverture]
Le principe d'individualisation de l'exécution des peines à l'épreuve de l'instrumentalisation des aménagements de peine
Author: Barbara VincentPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 146
Book Description
Le développement des aménagements de peine s'inscrit dans un mouvement visant à éviter les courtes incarcérations et à permettre un retour progressif à la liberté. L'individualisation de l'exécution de la peine permet d'adapter au mieux ces mesures à la personne concernée. Cependant, le droit des aménagements de peine subit plusieurs influences, et un nouveau rôle de gestionnaire leur est octroyé, s'opposant à l'individualisation du régime de l'exécution des peines. L'instrumentalisation des aménagements de peine se fait sur deux plans. D'une part, l'influence de la surpopulation carcérale que connaît le France conduit à donner un rôle de gestion de flux des incarcérations aux aménagements de peine. D'autre part, le verrouillage de l'accès aux aménagements de peine pour les peines les plus longues est issu d'une volonté de maîtriser à tout prix un risque de récidive, sous l'influence de l'opinion publique. Cette instrumentalisation fait craindre un affaiblissement de la substance aménagements de peine.
La dignité dans l'exécution des peines privatives de liberté
Author: Nelly-Marine HurPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
L’analyse de la dignité du condamné dans l’exécution de sa peine privative de liberté suppose d’étudier d’une part les conditions dans lesquelles il exécute sa peine lorsqu’il est incarcéré au sein d’un établissement pénitentiaire, puis d’autre part celles dans lesquelles il exécute sa peine dans la phase post-carcérale. Cependant, la constatation du respect ou de la négation de la dignité du condamné repose sur l’appréciation de l’adaptation et de la proportionnalité de l’atteinte portée à ses spécificités humaines primaires et à leurs supports, à un objectif légitime d’intérêt général. Ainsi, si l’humanisation des conditions de détention permet d’assurer progressivement le respect de la dignité du condamné, sa responsabilisation et la réappropriation de sa condition humaine lui offrent les moyens de promouvoir sa dignité par la stimulation de ses potentialités humaines d’amélioration. La phase d’exécution post-carcérale de la peine privative de liberté semble connaître un mouvement inverse. En effet, si la conception et la mise en œuvre des mesures d’aménagements de peine semblaient garantir le respect et la promotion de la dignité du condamné, l’introduction « d’une éthique de conviction » de surveillance étatique du condamné dans la phase post-carcérale emporte la négation de la dignité du condamné par une atteinte à son autonomie qui s’avère totalement inadaptée à l’objectif de prévention de la récidive criminologique.
La dignité dans l'exécution des peines privatives de libertés
Author: Nelly-Marine HurPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
L'analyse de la dignité du condamné dans l'exécution de sa peine privative de liberté suppose d'étudier d'une part les conditions dans lesquelles il exécute sa peine lorsqu'il est incarcéré au sein d'un établissement pénitentiaire, puis d'autre part celles dans lesquelles il exécute sa peine dans la phase post-carcérale. Cependant, la constatation du respect ou de la négation de la dignité du condamné repose sur l'appréciation de l'adaptation et de la proportionnalité de l'atteinte portée à ses spécificités humaines primaires et à leurs supports, à un objectif légitime d'intérêt général. Ainsi, si l'humanisation des conditions de détention permet d'assurer progressivement le respect de la dignité du condamné, sa responsabilisation et la réappropriation de sa condition humaine lui offrent les moyens de promouvoir sa dignité par la stimulation de ses potentialités humaines d'amélioration. La phase d'exécution post-carcérale de la peine privative de liberté semble connaître un mouvement inverse. En effet, si la conception et la mise en œuvre des mesures d'aménagements de peine semblaient garantir le respect et la promotion de la dignité du condamné, l'introduction « d'une éthique de conviction » de surveillance étatique du condamné dans la phase post-carcérale emporte la négation de la dignité du condamné par une atteinte à son autonomie qui s'avère totalement inadaptée à l'objectif de prévention de la récidive criminologique.
L'individualisation de la peine pendant l'execution
Author: Armida Bergamini MiottoPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 62
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