Author: Georges MaillardPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 204
Book Description
La propriété industrielle, littéraire et artistique au point de vue administratif
Author: Georges MaillardLa propriété industrielle littéraire et artistique
Author: Georges BryPublisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 852
Book Description
Foreign and Colonial Patent Laws
Author: Wallace Cranston FairweatherPublisher: London : Constable
ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : en
Pages : 382
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Droit de la propriété intellectuelle - 3e édition
Author: Piotraut Jean-LucPublisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340049687
Category : Law
Languages : fr
Pages : 456
Book Description
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d’universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l’ordre du Code de la propriété intellectuelle, d’abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d’auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d’invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l’ouvrage – qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas – pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l’industrie).
La Propriété industrielle, littéraire et artistique
Author: La propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique en France et à l'étranger
Author: Charles FliniauxPublisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 444
Book Description
Étude sur la propriété industrielle, littéraire et artistique, au point de vue de la cession des droits de l'inventeur, du fabricant et de l'auteur, par Émile Deschamps,...
Author: Émile Deschamps (avocat.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 116
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Droit de la propriété intellectuelle
Author: Patrick TafforeauPublisher: Gualino Editeur
ISBN: 9782297000437
Category : Industrial property
Languages : fr
Pages : 610
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Ce " manuel " est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le droit d'auteur, le droit d'artiste-interprète, les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique, le droit des producteurs de bases de données, le cas particulier du droit d'auteur sur les logiciels ; la propriété industrielle : les créations industrielles (dessins et modèles, brevets d'invention), les signes distinctifs (marques, appellations d'origine et indications de provenance) ; le droit international de la propriété intellectuelle : droit international privé en l'absence de convention, droit international privé conventionnel, droit communautaire.
De la propriété littéraire et artistique, au point de vue international
Author: Alfred VillefortPublisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 116
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Droit de la propriété intellectuelle
Author: Jean-Luc PiotrautPublisher:
ISBN: 9782340085206
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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