Author: J. ZamanskiPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
La participation des salariés à la gestion et aux bénéfices de l'entreprise
Author: J. ZamanskiLa participation des salariés à la gestion et aux bénéfices de l'entreprise
Author: J. ZamanskiLa participation et l'intéressement des travailleurs
Author: Serge BlindPublisher: Éditions d'Organisation
ISBN:
Category : Employee ownership
Languages : fr
Pages : 354
Book Description
Study of administrative aspects and legal aspects of savings plans and profit sharing schemes for workers in commercial and industrial enterprises in France - includes comments on relevant legislation and a brief comparison of such schemes in Italy, Germany, Federal Republic and the USA. Bibliography pp. 261 to 343.
La participation des employés aux bénéfices de l'entreprise selon la législation française
Author: Alexandre PlassardLa participation des travailleurs dans la gestion et les bénéfices de l'entreprise
Author: 
Author: Publisher: Editions Bréal
ISBN: 2749523117
Category :
Languages : en
Pages : 291
Book Description
Origine et évolution des pratiques de la participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise
Author: Claude VallonPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 42
Book Description
NOUS AVONS VOULU, EN DEHORS DE TOUT DEBAT D'IDEES, SITUER DANS LE TEMPS, LES PREMIERES PRATIQUES IDENTIFIABLES DE PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE LEUR ENTREPRISE, A LA SUITE D'INITIATIVE PATRONALE. C'EST DANS LES RAPPORTS OFFICIELS, DES EXPOSITIONS UNIVERSELLES, QUI ONT EU LIEU EN FRANCE, MAIS AUSSI DANS UN CERTAIN NOMBRE D'AUTRES PAYS, DANS LA SECONDE MOITIE DU 19E SIECLE, QUE L'ON TROUVE ET PARFOIS ABONDAMMENT COMMENTEES LES PREMIERES APPLICATIONS DE PARTICIPATION. DE MEME, A LA SUITE DE L'EXPOSITION UNIVERSELLE DE 1889 A PARIS, VA SE CREER L'ASSOCIATION POUR L'ETUDE DE LA PARTICIPATION, CELLE-CI PUBLIERA REGULIEREMENT DE NOMBREUSES ETUDES ET OUVRAGES SUR LE SUJET. L'ANALYSE DE L'ENSEMBLE DE CES DIFFERENTES SOURCES, PERMET D'ABORD DE SITUER DANS LE TEMPS L'ANNEE (1842) OU SE SITUE LA PREMIERE PRATIQUE DE PARTICIPATION. ELLE INDIQUE EGALEMENT L'EMERGENCE DE TROIS ENTREPRISES DIFFERENTES DANS LEURS ACTIVITES, MAIS AUSSI DANS LES RAISONS ET LES MODALITES D'APPLICATIONS. LES DIFFERENTES CITATIONS DE LA PARTICIPATION, DANS LE CADRE DES EXPOSITIONS UNIVERSELLES, ET L'ETUDE DE CES TROIS ENTREPRISES, PERMETTENT DE DEGAGER QUELLES ETAIENT LES MODALITES HABITUELLES, AINSI QUE LES MOTIVATIONS D'UN GRAND NOMBRE D'ENTREPRISES SUR LA PARTICIPATION A CETTE EPOQUE. QUE FAUT-IL PENSER, PLUS D'UN SIECLE ET DEMI APRES LA NAISSANCE DE CETTE NOUVELLE PRATIQUE SALARIALE, CE SERA L'OBJET DE LA CONCLUSION.
La participation des salariés à la gestion des entreprises
Author: Corinne PaquettePublisher:
ISBN: 9782729542108
Category :
Languages : fr
Pages : 924
Book Description
LA PARTICIPATION DES SALARIES A LA GESTION EST UN MECANISME D'ASSOCIATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUX ORGANES DE LA SOCIETE. ELLE VISE A ATTRIBUER DANS L'ENTREPRISE UNE PARTIE DES POUVOIRS OU TOUT AU MOINS CERTAINS DROITS AUX SALARIES. PARTICIPER N'EST RIEN DE PLUS QUE L'ACTION DE FAIRE ENTENDRE SA VOIX ET JOUER UN ROLE ACTIF DANS LE PROCESSUS DE DECISION. L'EXAMEN DE LA PARTICIPATION DES SALARIES A LA GESTION EST FAIT SOUS DEUX ANGLES : LA PARTICIPATION DES SALARIES EN TANT QUE TELS ET LA PARTICIPATION DES SALARIES EN TANT QU'ACTIONNAIRES. EXISTENT DES MECANISMES OBLIGATOIRES DE PARTICIPATION DES SALARIES EN TANT QUE TELS : LE COMITE D'ENTREPRISE ET SA DELEGATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION OU DE SURVEILLANCE ET LA PRESENCE DE REPRESENTANTS ELUS DES SALARIES AUPRES DE CES MEMES CONSEILS DANS LES ENTREPRISES PUBLIQUES. SE RENCONTRENT EGALEMENT DES DISPOSITIONS FACULTATIVES : LES POSSIBILITES OFFERTES AUX ACTIONNAIRES DE NOMMER UN SALARIE A L'UN DE CES CONSEILS OU DE MODIFIER LES STATUTS AFIN DE PERMETTRE L'ELECTION DE SALARIES PAR LEURS PAIRS AU SEIN DE CES ENTITES. LA SITUATION DES SALARIES EN TANT QU'ACTIONNAIRES DOIT ETRE ENVISAGEE, CETTE QUALITE LEUR CONFERANT EN EFFET LES MEMES DROITS QUE TOUT DETENTEUR DU CAPITAL, DROITS RENFORCES AFIN DE MINIMISER LES CONSEQUENCES DU PEU DE POUVOIRS DES ACTIONNAIRES MINORITAIRES. LES SALARIES PEUVENT DEVENIR ACTIONNAIRES SELON TROIS PRINCIPAUX MECANISMES : LES “ STOCKS-OPTIONS ”, LES PLANS D'ACTIONNARIAT ET LA DISTRIBUTION GRATUITE D'ACTIONS AUX SALARIES. ILS PEUVENT EGALEMENT ETRE ACTIONNAIRES DE SOCIETES COOPERATIVES OUVRIERES, DE SOCIETES ANONYMES A PARTICIPATION OUVRIERE OU LORSQU'ILS RACHETENT LEUR ENTREPRISE. CES MECANISMES MANQUENT DE SUCCES DU FAIT DE L'OPPOSITION SYNDICALE ET DE L'INDIFFERENCE DES SALARIES. LA MULTIPLICATION DES PROCEDURES ET LEUR COMPLICATION N'ATTIRERONT PAS LES SALARIES TOUT COMME UNE MESURE OBLIGATOIRE NE CHANGERA PAS LEURS MENTALITES. ______ _______________
Intéressement, participation, actionnariat des salariés
Author: André DeruePublisher:
ISBN: 9782878803389
Category : Profit-sharing
Languages : fr
Pages : 229
Book Description
Cet ouvrage a vocation à traiter des aspects financiers, sociaux et fiscaux de la participation des salariés aux résultats de l'entreprise, de l'intéressement, des plans d'épargne d'entreprise, et enfin des plans d'options sur actions. En effet, le droit français offre une grande variété de solutions pour associer collectivement à des résultats de l'entreprise les salariés, ou une catégorie, ou encore des personnes nommément désignées. C'est ainsi que la gradation permet d'aller du tout collectif, avec la participation et l'intéressement, à des règles à caractère général avec l'abonnement, et à des règles particulières avec les plans d'options sur actions. Les systèmes construits peuvent ainsi faire appel successivement aux différentes possibilités offertes ou, au contraire, à certaines d'entre elles seulement, dans le but de composer une architecture globale et cohérente de rémunération. La loi offre un cadre et des choix. Aux entreprises, aux partenaires sociaux d'utiliser, au profit des salariés, toutes les facettes qu'offre cette loi. Cet ouvrage permettra aux dirigeants et aux directeurs des ressources humaines de répondre en connaissance de cause à cet enjeu de la vie et de la gestion de l'entreprise.
Author: Eric Overney