Author: Sabine Jouve
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 240
Book Description
La nature du contrat de coproduction audiovisuelle
La nature juridique du contrat de coproduction de l'oeuvre audiovisuelle en droit français
Les clés de la négociation des contrats de coproduction audiovisuelle
Author: Dorothy Viljoen
Publisher: Council of Europe
ISBN: 9789287125446
Category : Artists' contracts
Languages : en
Pages : 92
Book Description
Publisher: Council of Europe
ISBN: 9789287125446
Category : Artists' contracts
Languages : en
Pages : 92
Book Description
LES COPRODUCTIONS CINEMATOGRAPHIQUES ET AUDIOVISUELLES INTERNATIONALES
Author: SYLVIE.. COMANZO
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 463
Book Description
LA COPRODUCTION INTERNATIONALE CONSISTE DANS LA REUNION DE PRODUCTEURS DE NATIONALITES DIFFERENTES, QUI ONT POUR FONCTION DE REUNIR DES TALENTS ET DES CAPITAUX DANS LEUR PAYS D'ORIGINE, EN VUE DE L'EXPLOITATION EN COMMUN D'UNE OEUVRE. L'ETUDE DES CLAUSES DES CONTRATS DE COPRODUCTION INTERNATIONAUX, DES TRAITES BILATERAUX DE COPRODUCTION ET DE LA JURISPRUDENCE PERMET DE COMPRENDRE LA FACON DONT LES COPRODUCTEURS REUNISSENT LE FINANCEMENT NECESSAIRE A LA FABRICATION DE L'OEUVRE ET COMMENT LES RECETTES D'EXPLOITATION SONT REPARTIES ENTRE LES AYANTS-DROIT. LA COPRODUCTION A UN CARACTERE AMBIVALENT: ELLE SUPPOSE UNE COLLABORATION ACCRUE, TOUT EN IMPLIQUANT UNE MEFIANCE MUTUELLE LORSQU'IL S'AGIT, POUR LES INTERVENANTS, DE PROTEGER LEURS DROITS OU INTERETS. CETTE SITUATION INDUIT DE NOMBREUSES QUESTIONS: QUELLE EST LA NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT DE COPRODUCTION, QUELS SONT LES DROITS DE CHACUN SUR LES RECETTES, QUELS MECANISMES JURIDIQUES CONVIENNENT A UNE TELLE ENTREPRISE: LE "TRUST" ANGLO-AMERICAIN EST-IL ADAPTE A LA GESTION DE LA REMONTEE DES RECETTES D'EXPLOITATION AUX AYANTS-DROIT?
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 463
Book Description
LA COPRODUCTION INTERNATIONALE CONSISTE DANS LA REUNION DE PRODUCTEURS DE NATIONALITES DIFFERENTES, QUI ONT POUR FONCTION DE REUNIR DES TALENTS ET DES CAPITAUX DANS LEUR PAYS D'ORIGINE, EN VUE DE L'EXPLOITATION EN COMMUN D'UNE OEUVRE. L'ETUDE DES CLAUSES DES CONTRATS DE COPRODUCTION INTERNATIONAUX, DES TRAITES BILATERAUX DE COPRODUCTION ET DE LA JURISPRUDENCE PERMET DE COMPRENDRE LA FACON DONT LES COPRODUCTEURS REUNISSENT LE FINANCEMENT NECESSAIRE A LA FABRICATION DE L'OEUVRE ET COMMENT LES RECETTES D'EXPLOITATION SONT REPARTIES ENTRE LES AYANTS-DROIT. LA COPRODUCTION A UN CARACTERE AMBIVALENT: ELLE SUPPOSE UNE COLLABORATION ACCRUE, TOUT EN IMPLIQUANT UNE MEFIANCE MUTUELLE LORSQU'IL S'AGIT, POUR LES INTERVENANTS, DE PROTEGER LEURS DROITS OU INTERETS. CETTE SITUATION INDUIT DE NOMBREUSES QUESTIONS: QUELLE EST LA NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT DE COPRODUCTION, QUELS SONT LES DROITS DE CHACUN SUR LES RECETTES, QUELS MECANISMES JURIDIQUES CONVIENNENT A UNE TELLE ENTREPRISE: LE "TRUST" ANGLO-AMERICAIN EST-IL ADAPTE A LA GESTION DE LA REMONTEE DES RECETTES D'EXPLOITATION AUX AYANTS-DROIT?
La production audiovisuelle
Author: Catherine Martel
Publisher: Editions Dixit
ISBN: 9782844810557
Category : Artists' contracts
Languages : fr
Pages : 352
Book Description
Une présentation des différents contrats élaborés en direction des auteurs, de la coproduction, des acteurs, des techniciens et de l'exploitation audiovisuelle. 30 modèles de contrats expliqués.
Publisher: Editions Dixit
ISBN: 9782844810557
Category : Artists' contracts
Languages : fr
Pages : 352
Book Description
Une présentation des différents contrats élaborés en direction des auteurs, de la coproduction, des acteurs, des techniciens et de l'exploitation audiovisuelle. 30 modèles de contrats expliqués.
Les contrats de la production
Author: Catherine Martel
Publisher: Editions Dixit
ISBN: 9782844811097
Category : Artists' contracts
Languages : fr
Pages : 352
Book Description
Présente les différents contrats élaborés en direction des auteurs, des acteurs des techniciens, de la coproduction, les contrats d'exploitation et les contrats divers. Fournit des modèles de contrats types. Cette édition est enrichie des clauses spécifiques à Internet et des nouveaux accords concernant l'exploitation par vidéo et télédiffusion.
Publisher: Editions Dixit
ISBN: 9782844811097
Category : Artists' contracts
Languages : fr
Pages : 352
Book Description
Présente les différents contrats élaborés en direction des auteurs, des acteurs des techniciens, de la coproduction, les contrats d'exploitation et les contrats divers. Fournit des modèles de contrats types. Cette édition est enrichie des clauses spécifiques à Internet et des nouveaux accords concernant l'exploitation par vidéo et télédiffusion.
Les contrats commentés de l'industrie audiovisuelle
Author: Jean-Christophe Lardinois
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804420901
Category : Law
Languages : fr
Pages : 276
Book Description
« Cinema is the art of the people, by the people, for the people » - Fritz LANG Cet ouvrage sur Les contrats commentés de l'industrie audiovisuelle pour ambition d’être un outil pratique et immédiat pour tous les participants à la production et à l'exploitation d’images pour le cinéma et la télévision. Il s’adresse tant aux avocats, juristes mais également aux producteurs, distributeurs ainsi qu'aux scénaristes et réalisateurs. Conçu comme une source d’inspiration pour les professionnels de la profession, le lecteur y trouvera, assortis de commentaires, des contrats-types, à adapter à chaque cas particulier et couvrant les différentes phases de développement, de production et d’exploitation d’une œuvre audiovisuelle. Le contrat étant le nerf de la construction du marché de l'audiovisuel, lisez attentivement cet ouvrage et appliquez-le à votre projet car ce secteur n’échappe pas à la règle selon laquelle un contrat bien rédigé est un gage de sécurité juridique. De plus, afin d'offrir au lecteur un outil de travail performant, les modèles de contrats sont consultables sous l'onglet "compléments" de cette fiche.
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804420901
Category : Law
Languages : fr
Pages : 276
Book Description
« Cinema is the art of the people, by the people, for the people » - Fritz LANG Cet ouvrage sur Les contrats commentés de l'industrie audiovisuelle pour ambition d’être un outil pratique et immédiat pour tous les participants à la production et à l'exploitation d’images pour le cinéma et la télévision. Il s’adresse tant aux avocats, juristes mais également aux producteurs, distributeurs ainsi qu'aux scénaristes et réalisateurs. Conçu comme une source d’inspiration pour les professionnels de la profession, le lecteur y trouvera, assortis de commentaires, des contrats-types, à adapter à chaque cas particulier et couvrant les différentes phases de développement, de production et d’exploitation d’une œuvre audiovisuelle. Le contrat étant le nerf de la construction du marché de l'audiovisuel, lisez attentivement cet ouvrage et appliquez-le à votre projet car ce secteur n’échappe pas à la règle selon laquelle un contrat bien rédigé est un gage de sécurité juridique. De plus, afin d'offrir au lecteur un outil de travail performant, les modèles de contrats sont consultables sous l'onglet "compléments" de cette fiche.
Les coproductions Franco-Européennes d'oeuvres télévisuelles
Author: Catherine Vernon
Publisher:
ISBN: 9782284010616
Category :
Languages : fr
Pages : 390
Book Description
LA COPRODUCTION EUROPEENNE PERMET DE FINANCER DES OEUVRES TELEVISUELLES DESTINEES, A RECUEILLIR UNE AUDIENCE EUROPEENNE, DE VALORISER LE PATRIMOINE CULTUREL EUROPEEN ET LE POTENTIEL ECONOMIQUE DES INDUSTRIES DE PRODUCTION EUROPEENNES. LA PREMIERE PARTIE TRAITE DE L'ACTION STRUCTURELLE DE L'UNION EUROPEENNE SUR LES COPRODUCTIONS. L'AUDIOVISUEL ETANT UN DOMAINE DE COMPETENCES PARTAGEES ENTRE L'UNION ET SES ETATS MEMBRES, LE PRINCIPE DE SUBSIDIARITE EST APPLIQUE : L'UNION NE DOIT AGIR QUE LORSQUE L'AMPLEUR EUROPEENNE D'UNE MESURE EXIGE SON INTERVENTION. ELLE NE REGLEMENTE DONC PAS DANS LE DETAIL LES ACTIVITES DE CORPODUCTION. ELLE ESSAIE TOUTEFOIS DE CREER UN ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET ECONOMIQUE FAVORABLE A LA CIRCULATION DES OEUVRES ET AU DEVELOPPEMENT DES COPRODUCTIONS EUROPEENNES. PAR LE BIAIS DE LA DIRECTIVE TELEVISION SANS FRONTIERES, ELLE TENTE D'ACCROITRE LA DIFFUSION ET LA PRODUCTION D'OEUVRES EUROPEENNES. AVEC LE PROGRAMME MEDIA, ELLE ENTEND INCITER LES PRODUCTEURS A CREER DES RESEAUX EUROPEENS DE COLLABORATION. LA SECONDE PARTIE PORTE SUR LE CONTRAT DE COPRODUCTION FRANCO-EUROPEENNE. LES PARTIES SUSCEPTIBLES DE CONCLURE UN TEL CONTRAT SONT IDENTIFIEES. LEUR STATUT JURIDIQUE EST ANALYSE : LES COPRODUCTEURS SONT PROPRIETAIRES INDIVIS DE L'OEUVRE TELEVISUELLE QU'ILS PRODUISENT EN COMMUN ET EXPLOITENT SEPAREMENT SUR DES ZONES LINGUISTIQUES DONNEES. EN DROIT FRANCAIS, LE CONTRAT DE COPRODUCTION EST QUALIFIE DE SOCIETE EN PARTICIPATION. MAIS LA NATURE PARTICULIERE DU BIEN GERE FAIT PRIMER LES REGLES DE L'INDIVISION SUR CELLES DE LA SOCIETE EN PARTICIPATION.
Publisher:
ISBN: 9782284010616
Category :
Languages : fr
Pages : 390
Book Description
LA COPRODUCTION EUROPEENNE PERMET DE FINANCER DES OEUVRES TELEVISUELLES DESTINEES, A RECUEILLIR UNE AUDIENCE EUROPEENNE, DE VALORISER LE PATRIMOINE CULTUREL EUROPEEN ET LE POTENTIEL ECONOMIQUE DES INDUSTRIES DE PRODUCTION EUROPEENNES. LA PREMIERE PARTIE TRAITE DE L'ACTION STRUCTURELLE DE L'UNION EUROPEENNE SUR LES COPRODUCTIONS. L'AUDIOVISUEL ETANT UN DOMAINE DE COMPETENCES PARTAGEES ENTRE L'UNION ET SES ETATS MEMBRES, LE PRINCIPE DE SUBSIDIARITE EST APPLIQUE : L'UNION NE DOIT AGIR QUE LORSQUE L'AMPLEUR EUROPEENNE D'UNE MESURE EXIGE SON INTERVENTION. ELLE NE REGLEMENTE DONC PAS DANS LE DETAIL LES ACTIVITES DE CORPODUCTION. ELLE ESSAIE TOUTEFOIS DE CREER UN ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET ECONOMIQUE FAVORABLE A LA CIRCULATION DES OEUVRES ET AU DEVELOPPEMENT DES COPRODUCTIONS EUROPEENNES. PAR LE BIAIS DE LA DIRECTIVE TELEVISION SANS FRONTIERES, ELLE TENTE D'ACCROITRE LA DIFFUSION ET LA PRODUCTION D'OEUVRES EUROPEENNES. AVEC LE PROGRAMME MEDIA, ELLE ENTEND INCITER LES PRODUCTEURS A CREER DES RESEAUX EUROPEENS DE COLLABORATION. LA SECONDE PARTIE PORTE SUR LE CONTRAT DE COPRODUCTION FRANCO-EUROPEENNE. LES PARTIES SUSCEPTIBLES DE CONCLURE UN TEL CONTRAT SONT IDENTIFIEES. LEUR STATUT JURIDIQUE EST ANALYSE : LES COPRODUCTEURS SONT PROPRIETAIRES INDIVIS DE L'OEUVRE TELEVISUELLE QU'ILS PRODUISENT EN COMMUN ET EXPLOITENT SEPAREMENT SUR DES ZONES LINGUISTIQUES DONNEES. EN DROIT FRANCAIS, LE CONTRAT DE COPRODUCTION EST QUALIFIE DE SOCIETE EN PARTICIPATION. MAIS LA NATURE PARTICULIERE DU BIEN GERE FAIT PRIMER LES REGLES DE L'INDIVISION SUR CELLES DE LA SOCIETE EN PARTICIPATION.
Catalogue des thèses reproduites
Music, Money and Success
Author: Jeffrey Brabec
Publisher: Schirmer Trade Books
ISBN: 0857126466
Category : Music
Languages : en
Pages : 537
Book Description
The Insider's Guide to Making Money in the Music Industry. Millions dream of attaining glamour and wealth through music. This book reveals the secrets of the music business that have made fortunes for the superstars. A must-have for every songwriter, performer and musician.
Publisher: Schirmer Trade Books
ISBN: 0857126466
Category : Music
Languages : en
Pages : 537
Book Description
The Insider's Guide to Making Money in the Music Industry. Millions dream of attaining glamour and wealth through music. This book reveals the secrets of the music business that have made fortunes for the superstars. A must-have for every songwriter, performer and musician.