Author: Nathalie MikaelianPublisher:
ISBN: 9782729562960
Category : Computer networks
Languages : fr
Pages : 559
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La mutation des droits d'auteur dans l'environnement numérique
Author: Nathalie MikaelianPublisher:
ISBN: 9782729562960
Category : Computer networks
Languages : fr
Pages : 559
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Les droits économiques dans l'environnement numérique
Author: Anne-Marie McSweenLes droits économiques dans l'environnement numérique
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Languages : fr
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"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade Maîtrise en droit (LL. M.) Option recherche (technologies de l'information)". Ce mémoire a été accepté à l'unanimité et classé parmi les 15% des mémoires de la discipline. Commentaires du jury : "Le mémoire traite de façon originale et approfondie la problématique des droits économiques des auteurs dans l'environnement numérique. Utilisation appropriée de la documentation pertinente. L'expression est impeccable, l'appareil de citation et les références sont complètes et adéquatement rédigées."
La justification du droit d'auteur dans l'environnement numérique
Author: Éléna Torrijos AlföldiPublisher:
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Languages : fr
Pages : 0
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L'étendue du monopole du droit d'auteur dans l'environnement numérique
Author: Marjorie RafecasDroit d'auteur et accès à la culture dans l'environnement numérique
Author: Anne JuniotLicences ouvertes et réforme du droit d'auteur dans l'environnement numérique
Author: Maxime LambrechtLe droit d'auteur et les droits voisins dans l'environnement numérique
Author: La justification du droit d'auteur dans l'environnement numérique
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Languages : fr
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Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (L.L.M.) option Technologies de l'information.
Author: Sébastien Calmont