Author: Consejo de EuropaPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : es
Pages : 0
Book Description
La lutte contre la pollution des eaux douces
Author: Consejo de EuropaLa lutte contre la pollution des eaux douces en Europe
Author: La lutte contre la pollution des eaux douces
Author: Conseil de l'EuropePublisher:
ISBN:
Category : Water
Languages : fr
Pages : 213
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La lutte contre la pollution des eaux douces en Europe
Author: Council of EuropeRapport sur la lutte contre la pollution des eaux douces en Europe
Author: Council of Europe. Consultative AssemblyPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 181
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Aspects sociaux de la pollution des eaux douces
Author: colloque sur les aspects sociaux de la pollution des eaux douces, bruxelles, 1966Publisher: Bruxelles : Éditions de l'Institut de sociologie, Université libre de Bruxelles
ISBN:
Category : Water
Languages : fr
Pages : 156
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La protection des eaux douces transfrontières contre la pollution : dimensions
Author: Komlan SangbanaPublisher:
ISBN: 9783725586578
Category : Drinking water
Languages : fr
Pages : 333
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Le régime juridique applicable à la lutte contre la pollution des eaux douces transfrontières a connu des métamorphoses profondes au fil des années. Cet ouvrage fourni une interprétation des règles qui régissent la protection de l'eau contre la pollution au moyen d'une approche systémique du régime applicable qui tienne compte de sa densification sous l'effet de l'irruption des considérations environnementales. Il défend comme finalité du régime de protection des eaux douces transfrontières celle de l'anticipation du dommage de pollution. Cette anticipation ressort en premier lieu du développement du régime normatif. Ce développement se manifeste à travers l'affinement qualitatif des mesures de lutte contre la pollution, l'expansion du champ opératoire du régime encadrant désormais aussi bien le comportement de l'Etat dans son ordre interne que son comportement dans l'ordre international dans la conduite de ses activités à risque, et enfin l'expansion du régime aux acteurs non étatiques à travers la reconnaissance des droits et obligations d'ordre procédural aux individus et acteurs privés. En second lieu, l'anticipation du dommage se manifeste à travers le développement du régime institutionnel. Le renforcement accru du rôle des institutions de bassin est mis en lumière. Sous l'effet de la nécessité de développer davantage les normes de comportement, les institutions de bassin se sont vues investies de compétences et de pouvoirs d'action variés, aussi bien dans l'élaboration des normes que dans la surveillance de leur mise en oeuvre.
POLLUTION DE L'EAU DOUCE EN AQUITAINE
Author: Samuel MauricePublisher:
ISBN: 9782284003762
Category :
Languages : fr
Pages :
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Aspects sociaux de la pollution des eaux douces
Author: Brussels Colloque sur les aspects sociaux de la pollution des eaux doucesPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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Pollution des eaux douces et epuration des eaux usées
Author: Morocco. Maktab al-Waṭanī lil-Māʼ al-Ṣāliḥ lil-ShurbPublisher:
ISBN:
Category : Drinking water
Languages : fr
Pages : 200
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