Author: Laurent IbanezPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
La diffusion de la culture et le respect du droit d'auteur sous l'influence des nouvelles technologies
Author: Laurent IbanezL'influence des nouvelles technologies sur le droit d'auteur
Author: Maja CappelloPublisher:
ISBN: 9789287180346
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Le droit d'auteur et l'internet
Author: Gabriel de BrogliePublisher: Presses Universitaires de France - PUF
ISBN: 9782130514688
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 105
Book Description
L'Internet va-t-il tuer le droit d'auteur ? La révolution du mode de diffusion des écrits et des œuvres ruine-t-elle le fondement même de la création ? Alors que l'actualité, et notamment les récentes initiatives de l'industrie musicale, souligne de plus en plus cette difficulté, l'objet de ce rapport est d'analyser les incidences sur le droit d'auteur et les droits voisins de ce nouveau moyen de communication et de dresser un état des lieux du respect du droit d'auteur dans les nouvelles technologies de l'information. Le propre d'une législation sur le droit d'auteur est de rechercher l'équilibre entre différents points : protéger les droits que l'auteur tient sur l'œuvre de son esprit, et protéger l'intégrité de celle-ci ; assurer aussi, dans les meilleures conditions, la diffusion de l'œuvre, tout en garantissant l'authenticité des copies. L'environnement numérique, et plus particulièrement le réseau Internet, rend cet équilibre difficile à trouver et délicat à maintenir.
Le droit d'auteur face aux nouvelles technologies de communication
Author: Anita DuprezLe Droit D'auteur Face Aux Nouvelles Technologies
Author: Victor NabhanPublisher:
ISBN:
Category : Comparative law
Languages : en
Pages :
Book Description
L'incidence des nouvelles technologies sur le droit d'auteur
Author: Henri MartinL'influence du droit d'auteur sur le développement de la culture dans les pays en voie de développement
Author: N'dene N'diayePublisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 29
Book Description
Droit d’auteur et liberté d’expression
Author: Alain StrowelPublisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804421076
Category : Law
Languages : fr
Pages : 164
Book Description
Comment articuler les exigences (ou le «droit») du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l’expression parodique et en même temps maintenir le respect dû à une oeuvre ? Comment, de manière générale, concilier droit d’auteur et liberté d’expression ? Telles sont les questions auxquelles ce recueil entend répondre. Traditionnellement, les spécialistes du droit d’auteur, en tout cas en Europe, ne se sont pas fort intéressés aux tensions qui peuvent naître entre les exigences tirées de la liberté d’expression et la protection conférée par le droit d’auteur. Certains défenseurs du droit d’auteur professent même, ou pensent sans l’avouer publiquement, que le droit d’auteur devrait rester immunisé à l’encontre des revendications fondées sur la liberté d’expression. S’il n’est pas acceptable que le droit d’auteur soit placé par ses adeptes dans un sanctuaire, la liberté d’expression ne doit pas non plus être sanctifiée, particulièrement à une époque où les revendications sous couvert de liberté d’expression sont souvent émises par des opérateurs commerciaux pour travestir des intérêts plus vénaux. Dès lors que ni le droit d’auteur, ni la liberté d’expression ne devraient par principe l’emporter, il reste - tâche plus ardue - à déterminer le juste équilibre. C’est à cette recherche d’un équilibre que les contributions rassemblées dans le présent volume sont consacrées. Certaines émanent de spécialistes du droit d'auteur, d’autres de juristes des droits de l'homme, parfois elles rassemblent les deux. Tous les auteurs réunis proviennent de pays partiellement francophones et le recueil offre une palette d’approches «civilistes» sur la relation entre droit d’auteur et liberté d’expression.
LE CARACTERE EXLCUSIF DU DROIT D'AUTEUR A L'EPREUVE DE LA GESTION COLLECTIVE
Author: FABRICE.. SIIRIAINENPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 648
Book Description
LA GESTION COLLECTIVE EST NEE CONCOMITAMMENT AUX GRANDS TEXTES REVOLUTIONNAIRES CONSACRANT LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE. ISSUE DE LA NECESSITE POUR LES AUTEURS DE SE REGROUPER, AFIN DE LUTTER CONTRE LA VIOLATION DE LEURS DROITS EXCLUSIFS, ELLE APPARAIT AUJOURD'HUI, A L'HEURE DU NUMERIQUE, DE LA DIFFUSION DE MASSE A L'ECHELLE PLANETAIRE DES OEUVRES DE L'ESPRIT ET DE LA CONCENTRATION ECONOMIQUE DANS LE SECTEUR DES INDUSTRIES CULTURELLES, COMME UN ELEMENT CENTRAL DES CONDITIONS D'EXERCICE DU DROIT D'AUTEUR DANS LA SOCIETE DE L'INFORMATION. MECONNUE, COMPLEXE, LA GESTION COLLECTIVE REALISE LA GAGEURE ET LE PARADOXE DE METTRE EN OEUVRE COLLECTIVEMENT UN DROIT QUI RESTE, DANS SON ESSENCE, EMINEMMENT INDIVIDUALISTE EN RAISON DU PRINCIPE DU DROIT EXCLUSIF. LA QUESTION DE L'INCIDENCE DE CETTE GESTION COLLECTIVE SUR LE CARACTERE EXCLUSIF DU DROIT D'AUTEUR MERITE ALORS D'ETRE ETUDIEE. LA GESTION COLLECTIVE EST FONDEE SUR CE GRAND PRINCIPE DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE QU'EST LE CARACTERE EXCLUSIF DU DROIT D'AUTEUR. ELLE PERMET POLITIQUEMENT ET JURIDIQUEMENT DE LE METTRE EN OEUVRE, DE LE CONSERVER ET DE LE PROMOUVOIR, A L'ENCONTRE DES ATTAQUES DONT IL EST L'OBJET. EN L'ETAT ACTUEL DES TECHNIQUES, SANS LA GESTION COLLECTIVE, LE DROIT D'AUTEUR NE SERAIT PROBABLEMENT PLUS LE DROIT DES AUTEURS, MAIS CELUI DES INDUSTRIES DE LA CULTURE. TOUTEFOIS, LA GESTION COLLECTIVE NE LAISSE PAS INTACT LE CARACTERE EXCLUSIF DU DROIT D'AUTEUR. AU MIEUX, ELLE L'AMENAGE AUX BESOINS DE L'ORDRE COLLECTIF CONSTITUE PAR LA PERSONNE MORALE GESTIONNAIRE, EN UTILISANT LES RESSOURCES OFFERTES PAR LE DROIT D'AUTEUR, LE DROIT DES BIENS, LE DROIT DES OBLIGATIONS OU LE DROIT DES SOCIETES. CET AMENAGEMENT POURRAIT BENEFICIER DE L'ESSOR DES NOUVELLES TECHNOLOGIES. AU PIRE, LA GESTION COLLECTIVE REMET EN CAUSE LE CARACTERE EXCLUSIF DU DROIT D'AUTEUR, EN DEVENANT TRES NETTEMENT UN INSTRUMENT ET UN SUJET DE LA REGULATION DU MARCHE DES DROITS ET DE LA POLITIQUE CULTURELLE DE L'ETAT. SOUS L'EFFET DE LA GESTION COLLECTIVE OBLIGATOIRE OU DU CONTROLE DES SOCIETES D'AUTEURS, NOTAMMENT PAR LE DROIT DE LA CONCURRENCE, LA DIMENSION PERSONNELLE, ARTISTIQUE ET CULTURELLE DES OEUVRES DE L'ESPRIT RISQUE, D'ETRE OCCULTEE PAR LEUR CARACTERE DE BIEN ECONOMIQUE, PAR LA DIMENSION MARCHANDE DU DROIT D'AUTEUR. EN DEFINITIVE, LE BOULEVERSEMENT ACTUEL DU SECTEUR DE LA CREATION LIE, AUJOURD'HUI PLUS QUE JAMAIS
L'accès aux œuvres d'art à l'ère des technologies numériques
Author: Mathilde FabianoPublisher:
ISBN:
Category : Comparative law
Languages : fr
Pages : 155
Book Description
L’accès aux œuvres d’art, auparavant réservé à un public élitiste et nécessitant un déplacement sur le lieu d’exposition, se trouve désormais démocratisé à tout un chacun par l’utilisation des technologies numériques. En effet, ces outils offrent aux particuliers la possibilité de consulter les créations au moment, dans le lieu et pendant le temps qu’ils souhaitent, affirmant dès lors l’ubiquité des œuvres d’art. Pourtant, si le droit d’auteur avait su recevoir le progrès technique avec souplesse pour maintenir un équilibre entre la diffusion des œuvres au sein du public et le respect des droits des créateurs, ce mémoire conduira à démontrer, au terme d’une analyse comparée où le droit français sera appuyé par des incursions en droits canadien et québécois, que les facultés d’accès sont telles, qu’elles bouleversent l’organisation des relations qui préexistaient entre ces protagonistes, fragilisant ainsi la protection juridique de l’auteur. En effet, face à son souhait de voir son investissement artistique récompensé et protégé, il se dresse un public aux revendications nouvelles. En quête d’un accès gratuit à une multitude d’œuvres, ce dernier conteste d’abord le monopole de l’auteur et favorise l’apparition d’intermédiaires qui, en générant de nombreux profits sans rémunérer le créateur, sont à l’origine d’un phénomène de captation de valeur. Désireux de participer activement à l’accès en diffusant les œuvres à ses semblables, il s’est ensuite érigé, par l’accomplissement d’actes d’exploitation, en contre facteur. Dans ce nouveau contexte, d’autant plus complexe que l’activité du public et des intermédiaires participe à la visibilité des œuvres d’art, la recherche d’un équilibre pour mieux protéger les droits d’auteur est apparue indispensable. A cette fin, différents mécanismes techniques et juridiques ont dû être adoptés.