Author: Joseph Jean LefortPublisher:
ISBN:
Category : Insurance law
Languages : fr
Pages : 594
Book Description
Introduction. Nature juridique de l'assurance sur la vie. Formation du contrat d'assurance sur la vie. Obligations des parties
Author: Joseph Jean LefortPublisher:
ISBN:
Category : Insurance law
Languages : fr
Pages : 594
Book Description
Le contrat d'assurance sur la vie
Author: Raoul VillonEtude sur la nature du contrat d'assurance sur la vie
Author: AdanLe contrat d'assurance sur la vie
Author: VibertDroit des assurances - 3e édition enrichie
Author: Sabine Abravanel-JollyPublisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340039541
Category : Law
Languages : fr
Pages : 430
Book Description
Matière complémentaire du droit des obligations, le droit des assurances en emprunte en partie les règles, mais en étend aussi le domaine d'application. En effet, l'assurance jouant un rôle économique et social fondamental dans la société française, le contrat d'assurance est devenu omniprésent, tant dans la vie privée que dans les relations professionnelles. Tenant compte de la division, incontournable, dégagée par la réglementation des assurances, entre les branches assurances de dommages et assurances de personnes, ce manuel traite en première partie du " droit commun du contrat d'assurance ", où sont envisagés, en premier lieu la vie du contrat, puis les droits et obligations des parties par rapport à chaque élément du contrat d'assurance : le risque, la prime et le sinistre. Dans la deuxième partie, sont étudiées les " règles propres à chaque catégorie d'assurance " : de dommages, puis de personnes. L'étude est précédée d'une introduction présentant les spécificités de l'opération d'assurance, la classification des assurances, les règles prudentielles et, enfin, à la différence du contrat de droit commun, les nombreux intervenants au contrat d'assurance. Cet ouvrage poursuit un objectif pédagogique mais aussi, et surtout, doctrinal : il présente certes le régime juridique de la matière, mais il fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, lorsque cela semble nécessaire, une nouvelle conception. Il s'adresse ainsi, non seulement aux étudiants et professionnels du droit néophytes en droit des assurances, mais aussi aux acteurs plus avertis. Cette 3e édition a été enrichie de 10 fiches pratiques permettant une mise en application de ses connaissances.
Du bénéfice de l'assurance sur la vie
Author: E. CouteauDu contrat d'assurance sur la vie, sa nature et ses effets en cas de décès
Author: MornandDu contrat d'assurance sur la vie dans ses rapports avec le droit civil et l'enregistrement
Author: BéchadePublisher:
ISBN:
Category : Life insurance
Languages : fr
Pages : 234
Book Description
Des assurances sur la vie dans leur rapport avec les principes du droit civil, du droit commercial et les lois de l'enregistrement
Author: Léon-Adrien de MontlucPublisher:
ISBN:
Category : Life insurance
Languages : fr
Pages : 356
Book Description
Author: Joseph Lefort