Author: Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 48
Book Description
Guide de l'entreprise par le Comité de contentieux du Journal du Bâtiment et des travaux publics
Author: Le Guide de l'entreprise de travaux publics au point de vue contentieux
Author: Guide de l'entreprise générale de bâtiment et travaux publics
Author: Christian CucchiariniPublisher:
ISBN: 9782281125191
Category :
Languages : fr
Pages : 243
Book Description
Grâce à une organisation spécifique en moyens matériels et humains, l'entreprise générale permet de prendre la responsabilité globale de la construction d'un ouvrage. Au moment de la soumission et pendant toute l'exécution du marché, elle met en œuvre une capacité de proposition et de conseil qui constitue sa valeur ajoutée. Après avoir montré la spécificité de l'entreprise générale, notamment par rapport aux entreprises de spécialités, le Guide de l'entreprise générale de bâtiment et travaux publics indique aux utilisateurs comment mieux y recourir et en tirer le meilleur profit possible, tant au niveau de la consultation que de l'exécution des opérations. L'ouvrage, conçu en cinq chapitres, permet de balayer tous les aspects et modalités du recours à l'entreprise générale. Il analyse notamment ses rapports avec la sous-traitante sous ses aspects juridique et déontologique, tout en présentant le " partenariat ", notion-clef de la sous-traitante. L'entreprise générale est également resituée dans le contexte européen par quelques études comparatives significatives. La deuxième édition enrichie et augmentée du Guide de l'entreprise générale de bâtiment et travaux publics, à jour des derniers textes en matière de droit des marchés publics et du droit de la sous-traitante, fait apparaître très concrètement les apports de l'entreprise générale pour les acteurs essentiels à l'acte de construire (maître de l'ouvrage, maîtrise d'œuvre et entreprises spécialisées ou sous-traitants). Il est aussi destiné aux différents prescripteurs de la construction que sont les maîtres d'œuvre, architectes, BET, économistes qui collaborent ou sont appelés à collaborer avec l'entreprise générale.
Revue du contentieux des travaux publics du batiment et des marchés de fournitures
Author: Fernand de RamelPublisher:
ISBN:
Category : Public works
Languages : fr
Pages : 568
Book Description
Maître d'oeuvre bâtiment
Author: Leonard HamburgerPublisher: Editions Eyrolles
ISBN: 2212397232
Category : Architecture
Languages : fr
Pages : 604
Book Description
La révolution BIM à peine passée, le monde du bâtiment est confronté à un nouveau bouleversement : il est sommé de contribuer à la sauvegarde du climat, en concevant des bâtiments "zéro carbone". Cette nouvelle révolution exige une étroite collab
L'entreprise générale de bâtiment et travaux publics
Author: Christian CucchiariniPublisher:
ISBN: 9782281124057
Category :
Languages : fr
Pages : 210
Book Description
Dotée d'un savoir faire spécifique en matière d'ingénierie et d'exécution, l'entreprise générale ne bénéficie pas en France de définition juridique. Pourtant, selon une organisation spécifique en moyens matériels et humains, ce type d'entreprise permet de prendre en charge la responsabilité de la construction " Tout corps d'état du bâtiment " (TCE) d'un ouvrage. Au moment de la soumission et pendant toute l'exécution du marché, elle met en œuvre une capacité de proposition et de conseil qui caractérise sa valeur ajoutée. L'Entreprise générale de bâtiment et travaux publics précise l'organisation et le fonctionnement de l'entreprise générale et fait ainsi concrètement apparaître sa plus value pour les acteurs essentiels à l'acte de construire (maître de l'ouvrage, maître d'œuvre et entreprises spécialisées ou sous-traitants). Il est aussi destiné aux différents prescripteurs de la construction que sont les architectes, BET, économistes appelés à collaborer avec l'entreprise générale. Après avoir montré la spécificité de l'entreprise générale, notamment par rapport aux entreprises de spécialités, l'ouvrage indique aux utilisateurs comment mieux y recourir et en tirer le meilleur profit, tant au niveau de la consultation que de l'exécution des opérations. L'ouvrage permet de balayer tous les aspects du recours à l'entreprise générale de bâtiment. Il analyse notamment le rapport de l'entreprise générale avec la sous-traitance sous ses aspects juridique et déontologique, tout en présentant le " partenariat ", notion-clef de la sous-traitance. L'entreprise générale de bâtiment est également située dans le contexte européen par quelques études comparatives significatives.
Pratique du droit de la construction
Author: Frédérique StéphanPublisher: Editions Eyrolles
ISBN: 2212822766
Category : Law
Languages : fr
Pages : 612
Book Description
Les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à toutes les questions que soulèvent les marchés de travaux. La réforme du Code civil et la parution de la norme Afnor NF P 03-001 en octobre 2017 avaient entraîné une révision complète de la précédente édition de ce classique du droit de la construction. La parution du Code de la commande publique – entré en vigueur le 1er avril 2019 – est, cette fois, à l’origine d’une refonte de l’ouvrage. Les auteurs se sont attachées à une relecture de la réglementation tant pour les marchés privés que publics et se sont efforcées d’associer le droit à la pratique afin d’éclairer avec précision les différents intervenants à l’acte de construire. Á l’appui de ces réformes et de l’évolution de la jurisprudence, cet ouvrage contient par exemple les réponses aux questions suivantes : Quelles sont les règles de l’allotissement ? Quelles sont les règles sur la sous-traitance ? Comment lutter contre les offres anormalement basses ? Quelle procédure de passation choisir ? Quels sont les recours des entreprises évincées ? Comment gérer le compte prorata ? Quel est le formalisme de la réception des travaux ? Quels sont les délais de paiement des entreprises ? Frédérique Stéphan, en poste depuis 1987 à la Direction juridique et fiscale de la Fédération française du bâtiment, s’est vue confier par Patricia Grelier Wyckoff – qui y fut Chef du Service des marchés – la refonte de son ouvrage phare. Aujourd’hui professeur à l’ICH (Institut d’études économiques et juridiques appliquées à la construction et à l’habitation) ainsi qu’au CNAM, à l’université Paris-I/Panthéon-Sorbonne et à l’École supérieure des jeunes dirigeants du bâtiment après avoir enseigné le droit de la construction dans d’autres filières universitaires, Frédérique Stéphan est l’auteur de trois autres livres sur le droit dans le BTP (Tissot) et de nombreux articles dans la presse professionnelle (Le Moniteur et ses Compléments techniques, la Gazette des communes, la Revue de Droit immobilier et Contrats publics). Publics Professionnels et futurs professionnels de la construction • Juristes • Techniciens et ingénieurs • Maîtres d’ouvrage publics et privés • Architectes • Entrepreneurs • Étudiants
Traité théorique et pratique des travaux publics
Author: Albert ChristophlePublisher:
ISBN:
Category : Administrative law
Languages : fr
Pages : 828
Book Description
Travaux de bâtiment
Author: Office général du bâtiment et des travaux publics (France).Publisher:
ISBN: 9782903248673
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Pratique du droit de la construction
Author: Patricia Grelier WyckoffPublisher: Editions Eyrolles
ISBN: 2212596065
Category : Law
Languages : fr
Pages : 591
Book Description
Le Code des marchés publics et l'ordonnance de 2005 sont abrogés. Une nouvelle règlementation des marchés publics est entrée en vigueur en 2016. La réforme du Code civil a vu le jour et une nouvelle édition de la norme Afnor NF P03 001 est sortie en 2017. En prenant en compte ces réformes et l'évolution de la jurisprudence cet ouvrage répond notamment aux questions suivantes : Faut-il faire du lot séparé ou de l'entreprise générale ? Quelles sont les règles sur la sous-traitance ? Comment lutter contre les offres anormalement basses ? Quelle procédure de passation choisir ? Quels sont les recours des entreprises évincées ? Qu'est-ce qu'une retenue de garantie ? Comment gérer les incidents en cours d'exécution ? Qu'est-ce qu'un marché au forfait ? Comment gérer le compte prorata ? Quel est le formalisme de la réception des travaux ? Quels sont les délais de paiement des entreprises ? Tous les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à ces questions ainsi qu'à toutes les autres questions que soulèvent les marchés de travaux. Publics Professionnels et futurs professionnels de la construction - Juristes - Techniciens et ingénieurs - Maîtres d'ouvrage publics et privés - Architectes - Entrepreneurs - Etudiants