Author: Arthur Le Marc'hadour
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 200
Book Description
Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : du Pécule "castrense" et du pécule "quasicastrense". Droit français : de la Relégation des récidivistes (étude de la loi du 27 mai 1885). Thèse... Arthur Le Marc'hadour,...
Author: Arthur Le Marc'hadour
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Languages : fr
Pages : 200
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Pages : 200
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Faculté de droit de Rennes. Étude sur le droit de superficie en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 6 mai 1889... par Édouard Barreau
Faculté de droit de Rennes. Thèse pour le doctorat. Droit romain. Du "Postliminium". Droit français. De l'Extradition... Par Edmond Mesnard,...
Faculté de droit de Rennes. Thèse pour le doctorat. De la Restitution de la dot, en droit romain ; du Remploi et de l'emploi sous tous les régimes, en droit français... par Victor Jenvrin...
Faculté de droit de Rennes. Thèse pour le doctorat. Droit romain
Faculté de droit de Nancy. Du Pécule "castrense" et du pécule "quasi-castrense" en droit romain. Thèse pour le doctorat par Antoine (Charles-Félicien).
Faculté de droit de Rennes. Thèse pour le doctorat. Droit romain : Des garanties accordées à la femme pour la restitution de sa dot. Droit français et étranger : De l'hypothèque de la femme mariée, d'après les lois française, belge et italienne... Par M. Ernest-Louis-Joseph Cren,...
Author: Ernest-Louis-Joseph Cren
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Category :
Languages : fr
Pages : 163
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Pages : 163
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : "De Pignoribus et hypothecis, et qualiter ea contrahantur et de pactis eorum". Droit français : Du Gage commercial. Thèse soutenue le... 23 décembre 1872... par Joseph-Louis Puget
Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : du "Concubinatus". Droit français : du Droit de suite en matière de privilèges et d'hypothèques... Par M. Édouard Le Deuff,...
Faculté de droit de Rennes. Thèse pour le doctorat. Droit romain : Des Argentarii. Droit français : Du Bail à domaine congéable. Cette thèse sera soutenue le... 22 janvier 1880... par Édouard-Henri Caillé,...
Author: Édouard-Henri Caillé
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Category :
Languages : fr
Pages : 339
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Pages : 339
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