Author: Clovis Bosquet
Publisher:
ISBN: 9782329776040
Category :
Languages : fr
Pages : 152
Book Description
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain: Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français: Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet, ... Date de l'édition originale: 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Thèse de Doctorat. Droit Français. Du Payement Avec Subrogation
Author: Clovis Bosquet
Publisher:
ISBN: 9782329776040
Category :
Languages : fr
Pages : 152
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain: Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français: Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet, ... Date de l'édition originale: 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782329776040
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Languages : fr
Pages : 152
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain: Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français: Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet, ... Date de l'édition originale: 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Le paiement avec subrogation en droit français et en droit suisse
Université de France. Faculté de droit de Rennes. Thèse pour le doctorat. Droit romain : du Bénéfice de cession d'actions. Droit français : du Paiement avec subrogation... Par Ernest-Alexandre-Édouard Kerdrain,...
Author: Ernest-Alexandre-Édouard Kerdrain
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 190
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Category :
Languages : fr
Pages : 190
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Du paiement avec subrogation
Author: Paul Beauregard
Publisher:
ISBN:
Category : Debtor and creditor
Languages : fr
Pages : 323
Book Description
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Category : Debtor and creditor
Languages : fr
Pages : 323
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Thèse de Doctorat. Du Paiement Avec Subrogation, Ses Origines En Droit Romain
Author: Beauregard-P
Publisher: Hachette Livre - BNF
ISBN: 9782014072709
Category :
Languages : fr
Pages : 330
Book Description
Publisher: Hachette Livre - BNF
ISBN: 9782014072709
Category :
Languages : fr
Pages : 330
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Le paiement avec subrogation en droit français et en droit suisse
Author: Kamal Tharwat
Publisher: Genève : Coopérative d'Imprimerie
ISBN: 9781402427343
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 238
Book Description
Publisher: Genève : Coopérative d'Imprimerie
ISBN: 9781402427343
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 238
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Faculté de droit de Paris. De la Cession des créances en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat présentée par Edmond David ...
Faculté de droit de Paris. Des effets du cautionnement quant aux rapports de la caution avec le créancier et avec les tiers, en droit français et en droit romain. Thèse pour le doctorat, par Paul Baret,... L'acte public sera soutenu le 28 mai 1868
Author: Paul Baret (docteur en droit.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 108
Book Description
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Languages : fr
Pages : 108
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