Author: Henri DurosPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 366
Book Description
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : des Empêchements au mariage. Droit français : le Jury civil, le jury correctionnel, le jury d'accusation... Par Henri Duros,...
Author: Henri DurosDroit romain:- Des empêchements au mariage
Author: Henri DurosDes Empèchements au mariage
Author: Henri DurosThèse de Doctorat. Droit Français. Du Payement Avec Subrogation
Author: Clovis BosquetPublisher:
ISBN: 9782329776040
Category :
Languages : fr
Pages : 152
Book Description
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain: Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français: Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet, ... Date de l'édition originale: 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
These Doctorat. Des Nullites Du Mariage Et Des Conditions de Sa Validite En Droit Romain Et Francais
Author: Ameline-EDroit romain:- Des empêchements au mariage
Author: Henri DurosThèse pour le doctorat. De la Chose jugée en droit romain. De l'Autorité au civil de la chose jugée
Author: Bidart-PPublisher:
ISBN: 9782014095357
Category :
Languages : fr
Pages : 320
Book Description
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français : Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet,...
Author: Clovis BosquetThèse de Doctorat. de l'Autorité Au Civil de la Chose Jugée Au Criminel En Droit Français
Author: BIDART-P.Publisher:
ISBN: 9782329124070
Category :
Languages : fr
Pages : 322
Book Description
Thèse de Doctorat. Condition Civile de la Femme Mariée En Droit Romain Et En Droit Français
Author: Dayras-GPublisher:
ISBN: 9782019240950
Category :
Languages : fr
Pages : 254
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