Author: J. Dufour (avocat.)
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Languages : fr
Pages : 190
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Faculté de droit de Paris. De l'Autorité de la chose jugée, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par J. Dufour...
Faculté de droit de Paris. De l'Autorité de la chose jugée, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat par Eugène Lacombe,...
Author: Eugène Lacombe (Pierre-Edmond-Eugène, avocat, sénateur de l'Aveyron.)
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Languages : fr
Pages : 322
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De l'autorité de la chose jugée, en droit romain et en droit français
Faculté de droit de Paris. De la Chose jugée, droit romain. De la Tierce opposition en matière civile, droit français. Thèse pour le doctorat présentée par Jules Roulier,...
Author: Jules Roulier (conseiller à la Cour de cassation.)
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Languages : fr
Pages : 163
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Pages : 163
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Faculté de droit de Paris. De l'Autorité de la chose jugée en droit romain et en droit français, thèse... par Armand-Augustin-Philippe Pouilliaude de Carnières...
Author: Armand-Augustin-Philippe Pouilliaude de Carnières
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Languages : fr
Pages : 254
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Languages : fr
Pages : 254
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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'"Inintegrum restitutio", envisagée comme voie de recours contre les jugements. Droit français : des Causes d'ouverture à cassation en matière civile. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 18 juin 1884... par Henri Aubert,...
Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Moutard-Martin,... [Jus Romanum. De re judicata et de effectu sententiarum et de interlocutionibus (Dig., lib. XLII, tit. 1). - Droit français. Autorité de la chose jugée (C. Nap., art. 1351)].
Faulté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, etc. (Jus Romanum. De jurejurando.-Droit Français. De la preuve en général, etc.).
De la chose jugée en matière civile, et spécialement des éléments constitutifs de la chose jugée en droit romain et des jugements qui ont force de chose jugée en droit français
de Appellationibus Et Relationibus, Jus Romanum: These Pour La Licence
Author: Paul-Alexandre-Joseph Caux
Publisher: Hachette Livre Bnf
ISBN: 9782014487473
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
De appellationibus et relationibus..., jus romanum]: thA]se pour la licence... / par Paul-Alexandre-Joseph Caux, ...; FacultA(c) de droit de Paris Date de l'A(c)dition originale: 1841 Ce livre est la reproduction fidA]le d'une oeuvre publiA(c)e avant 1920 et fait partie d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande A(c)ditA(c)e par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la BibliothA]que nationale de France, offrant l'opportunitA(c) d'accA(c)der A des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont A(c)tA(c) numA(c)risA(c)es par la BnF et sont prA(c)sentes sur Gallica, sa bibliothA]que numA(c)rique. En entreprenant de redonner vie A ces ouvrages au travers d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande, nous leur donnons la possibilitA(c) de rencontrer un public A(c)largi et participons A la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherchA(c) A concilier la reproduction fidA]le d'un livre ancien A partir de sa version numA(c)risA(c)e avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espA(c)rons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiA]re satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Publisher: Hachette Livre Bnf
ISBN: 9782014487473
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De appellationibus et relationibus..., jus romanum]: thA]se pour la licence... / par Paul-Alexandre-Joseph Caux, ...; FacultA(c) de droit de Paris Date de l'A(c)dition originale: 1841 Ce livre est la reproduction fidA]le d'une oeuvre publiA(c)e avant 1920 et fait partie d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande A(c)ditA(c)e par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la BibliothA]que nationale de France, offrant l'opportunitA(c) d'accA(c)der A des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont A(c)tA(c) numA(c)risA(c)es par la BnF et sont prA(c)sentes sur Gallica, sa bibliothA]que numA(c)rique. En entreprenant de redonner vie A ces ouvrages au travers d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande, nous leur donnons la possibilitA(c) de rencontrer un public A(c)largi et participons A la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherchA(c) A concilier la reproduction fidA]le d'un livre ancien A partir de sa version numA(c)risA(c)e avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espA(c)rons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiA]re satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr