Author: L. Béchade (receveur de l'enregistrement.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 229
Book Description
De la "Fidejussio indemnitatis" et du bénéfice de discussion, en droit romain. Du contrat d'assurance sur la vie dans ses rapports avec le droit civil et l'enregistrement, en droit français
Author: L. Béchade (receveur de l'enregistrement.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 229
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Des assurances sur la vie dans leurs rapports avec le droit civil et spécialement des bénéficiaires du contrat
Author: Joseph Blondel (auteur d'une thèse de Droit))Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 252
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Des assurances sur la vie dans leurs rapports avec le droit civil et spécialement des bénéficiaires du contrat
Author: Des assurances sur la vie dans leur rapport avec les principes du droit civil, du droit commercial et les lois de l'enregistrement
Author: Léon-Adrien de MontlucPublisher:
ISBN:
Category : Life insurance
Languages : fr
Pages : 348
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Du contrat d'assurance sur la vie dans ses rapports avec le droit civil et l'enregistrement
Author: BéchadePublisher:
ISBN:
Category : Life insurance
Languages : fr
Pages : 234
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de L'Assurance Sur La Vie Consideree Specialement Dans Le Cas Ou Elle Est Contractee
Author: Ferrie-MPublisher:
ISBN: 9782019570453
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
De l'assurance sur la vie consideree specialement dans le cas ou elle est contractee au profit de beneficiaires indetermines: these pour le doctorat, ... / par Marius Ferrie, ...; Universite de Paris, Faculte de droit Date de l'edition originale: 1897 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
"De Nautico foenore", en droit romain. Des assurances sur la vie, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Edmond Verdier-Havart
Author: Edmond Verdier-HavartLe contrat d'assurance sur la vie
Author: Raoul VillonDes assurances sur la vie et spécialment de leur bénéfice
Author: MassonAssurance sur la vie au profit d'un tiers; étude du droit du bénéficiaire ...
Author: André PougetPublisher:
ISBN:
Category : Insurance, Life
Languages : fr
Pages : 276
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