Author: Charles Chambon
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Du paiement indu en droit romain et en droit français
Du paiement indu en droit romain et en droit français
Dation En Paiement, En Droit Romain Et En Droit Francais
Author: Bisson-A
Publisher:
ISBN: 9782019550561
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Dation en paiement, en droit romain et en droit francais: these pour le doctorat... l'acte public... sera soutenu le... 7 juillet 1885... / par Andre Bisson, ...; Faculte de droit de Paris Date de l'edition originale: 1885 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Publisher:
ISBN: 9782019550561
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Dation en paiement, en droit romain et en droit francais: these pour le doctorat... l'acte public... sera soutenu le... 7 juillet 1885... / par Andre Bisson, ...; Faculte de droit de Paris Date de l'edition originale: 1885 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
These
Faculté de droit de Paris. Du paiement indu en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le mercredi 22 décembre 1869... par Charles Chambon,...
Thèse de Doctorat. Du Paiement Avec Subrogation, Ses Origines En Droit Romain, Sa Nature
Author: BEAUREGARD-P.
Publisher:
ISBN: 9782329093475
Category :
Languages : fr
Pages : 334
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782329093475
Category :
Languages : fr
Pages : 334
Book Description
De la transmission des obligations à titre universel en droit romain et en droit français
Author: Maurice de La Rousselière
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 168
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 168
Book Description
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la Dation en paiement, en droit romain et en droit français... par Georges-Marie de Ségogne,...
Author: Georges-Marie de Ségogne
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 195
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 195
Book Description
Faculté de droit de Paris. La répétition de l'indu en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Henry Maurin,...
Thèse de Doctorat. Droit Français. Du Payement Avec Subrogation
Author: Clovis Bosquet
Publisher:
ISBN: 9782329776040
Category :
Languages : fr
Pages : 152
Book Description
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain: Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français: Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet, ... Date de l'édition originale: 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Publisher:
ISBN: 9782329776040
Category :
Languages : fr
Pages : 152
Book Description
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain: Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français: Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet, ... Date de l'édition originale: 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr