Author: Edgar BazenetPublisher:
ISBN:
Category : Life insurance
Languages : fr
Pages : 736
Book Description
Droit romain:- Du terme incertain
Author: Edgar BazenetPublisher:
ISBN:
Category : Life insurance
Languages : fr
Pages : 736
Book Description
Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Terme incertain. Droit français : de l'Assurance sur la vie contractée par l'un des époux au profit de l'autre. Thèse pour le doctorat. L'acte public .. sera soutenu le... 20 juin... par Edgar Bazenet,...
Author: Edgar BazenetDu terme incertain
Author: Edgar BazenetDu Terme incertain
Author: Edgar BazenetDroit Romain: Theorie Des Risques Dans Les Contrats. Droit Francais (Ed.1895)
Author: Leon AmbroselliPublisher: Hachette Livre - Bnf
ISBN: 9782012657953
Category : Law
Languages : fr
Pages : 336
Book Description
Droit romain: Theorie des risques dans les contrats. Droit francais: Du Contrat d'assurance sur la vie, obligations de l'assure et de l'assureur (etude des conditions generales des polices): these pour le doctorat / Faculte de droit de Paris; l'acte public... sera soutenu le... 20 mai 1895... par Leon AmbroselliDate de l'edition originale: 1895Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique.En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.frhttp: //gallica.bnf.fr/ark: /12148/bpt6k5807257k
Faculté de droit de Paris. Thèse de doctorat. Droit français. Des Assurances sur la vie dans leurs rapports avec le droit civil et spécialement des bénéficiaires du contrat. Droit romain, "De Nautico Foenore". L'acte public sera soutenu le ... 27 juillet 1874 ... par Joseph Blondel ...
Author: Joseph BlondelDe la "Fidejussio indemnitatis" et du bénéfice de discussion, en droit romain. Du contrat d'assurance sur la vie dans ses rapports avec le droit civil et l'enregistrement, en droit français
Author: L. Béchade (receveur de l'enregistrement.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 229
Book Description
Université de Paris. Faculté de droit. De l'Assurance sur la vie dans ses rapports avec le patrimoine de l'assuré. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 25 mars 1898... par Marcel-Julien Cosmao-Dumanoir
Author: Marcel-Julien Cosmao-DumanoirPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 196
Book Description
Author: Louis Joire
Author: Christian Robert