Author: Raoul MorisePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 122
Book Description
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Procédure criminelle à Rome, depuis l'établissement de l'Empire jusqu'à la mort d'Alexandre Sévère. Droit français : des Cas où l'exercice de l'action publique est subordonné à la plainte de la partie lésée. Thèse pour le doctorat, par Raoul Morise,...
Author: Raoul MoriseUniversité de Paris. Faculté de droit. Les juridictions criminelles à Rome sous la république. Thèse pour le doctorat... par Fernand Louvet,...
Author: Fernand LouvetFaculté de droit de Paris. (Droit romain : de la loi Aquilia. Droit français : de la complicité au point de vue théorique.) Thèse pour le doctorat par Henri-Marie-Louis Delpech,...
Author: Henri-Marie-Louis DelpechPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 83
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Faculté de droit de Paris. Droit romain. Des fidéi-commis. Droit français. Des substitutions. Thèse pour le doctorat... par Gabriel Delinon
Author: Gabriel DelinonFaculté de droit de Paris. Droit romain : Condition de l'aliéné en droit romain. Droit français : De la loi du 30 juin 1838, des modifications à y apporter pour mieux garantir la liberté individuelle et les intérêts pécuniaires de l'aliéné. Thèse pour le doctorat... par P. Lambert,...
Author: P. LambertUniversité de France. Académie de Paris. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par A. Mouron,... [Droit romain : des Actions pénales. Droit français : des Poursuites disciplinaires.].
![Université de France. Académie de Paris. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par A. Mouron,... [Droit romain : des Actions pénales. Droit français : des Poursuites disciplinaires.]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/gijscQAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: A. MouronFaculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat, par L.-Jh Millet (Émile). [Droit romain : "De Pignoribus et hypothecis". [Droit français : Des privilèges immobiliers et des hypothèques quant au droit de suite.].
Author: Émile-L.-Jh MilletFaculté de droit de Paris. De la condition des fous et des prodigues ; droit romain. Du Conseil judiciaire ; droit français. Thèse pour le doctorat, par Jacques Berriat-Saint-Prix,... le 21 février 1867
Author: Jacques Berriat-Saint-PrixPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 112
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![Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat... par Georges Grusse... [Droit romain : de la Pétition d'hérédité. Droit français : de la Transcription.]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/5uNGYAAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Georges Grusse
Author: Léon Massebiaux