Author: Charles-Léon-Amand PingeotPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 140
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Des obligations solidaires, en droit romain et en droit français
Author: Charles-Léon-Amand PingeotPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 140
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Thèse de doctorat. De la solidarité civile en matière de contrats, d'après le droit romain
Author: Ferlet-JPublisher:
ISBN: 9782019717346
Category :
Languages : fr
Pages : 216
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Des obligations qui naissent des délits et quasi-délits
Author: Emile-Henri-Louis DesennePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : it
Pages : 207
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Thèse de Doctorat. Des Vices de la Volonté Dans Le Contrat, En Droit Romain Et En Droit Français
Author: Jouve-MPublisher:
ISBN: 9782019983215
Category :
Languages : fr
Pages : 192
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Les obligations solidaires et les obligations in solidum en droit privé français
Author: Marc MignotPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 893
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SELON L'ANALYSE CLASSIQUE, L'OBLIGATION SOLIDAIRE ET L'OBLIGATION IN SOLIDUM SONT CONCUES COMME DES OBLIGATIONS AU TOTAL STRICTO SENSU. CHAQUE CODEBITEUR EST CENSE ETRE DEBITEUR PRINCIPAL DE L'INTEGRALITE DE LA DETTE. AUTREMENT DIT, CES DEUX TYPES D'OBLIGATION DONNERAIENT NAISSANCE A UN FAISCEAU D'OBLIGATIONS AU TOTAL PRINCIPALES GROUPEES AUTOUR D'UN MEME OBJET. UNE ANALYSE PLUS POUSSEE DE LA MATIERE REVELE QUE CETTE VISION TRAVESTIT LEUR VRAIE NATURE JURIDIQUE. DEPUIS LONGTEMPS DEJA, L'OBLIGATION SOLIDAIRE ET L'OBLIGATION IN SOLIDUM N'APPARTIENNENT PLUS A LA CATEGORIE DES OBLIGATIONS AU TOTAL STRICTO SENSU MAIS A CELLE DES OBLIGATIONS AU TOTAL LATO SENSU. ELLES DOIVENT ETRE QUALIFIEES DE LA SORTE PARCE QU'ELLES PERMETTENT EFFECTIVEMENT AU CREANCIER D'EXIGER DE CHAQUE CODEBITEUR LE PAIEMENT DE TOUTE LA DETTE. CEPENDANT, CET EFFET N'EST PAS DU AU FAIT QUE CHACUN EST TENU EN QUALITE DE DEBITEUR PRINCIPAL PAR UNE OBLIGATION PRINCIPALE AU TOTAL, MAIS PARCE QUE LE FAISCEAU D'OBLIGATIONS QUI EN DECOULE COMBINE DES OBLIGATIONS PRINCIPALES ET DES OBLIGATIONS DE GARANTIE ACCESSOIRES AUX PREMIERES. SOUVENT, LES COOBLIGES SE GARANTISSENT RECIPROQUEMENT ET SONT TENUS A LA FOIS PAR UNE OBLIGATION PRINCIPALE POUR UNE FRACTION DE LA DETTE GLOBALE ET PAR UNE OBLIGATION DE GARANTIE POUR LE SURPLUS. CHACUN AGIT POUR PARTIE A TITRE DE DEBITEUR PRINCIPAL ET POUR PARTIE A TITRE DE GARANT DES AUTRES CODEBITEURS. PAR AILLEURS, L'OBLIGATION SOLIDAIRE ET L'OBLIGATION IN SOLIDUM CONNAISSENT D'AUTRES SCHEMAS EXPLICATIFS : LA GARANTIE SIMPLE, LA GARANTIE MUTUELLE AU SECOND DEGRE OU LA GARANTIE SIMPLEAPPLIQUEE A UNE GARANTIE MUTUELLE.
Faculté de Droit de Paris. Thèse pour le Doctorat. En droit romain: Du conflit des créanciers gagistes ou hypothécaires et de leurs droits respectifs.-En droit français: Du privilège du créancier gagiste, etc
Author: Ch. Fr MAX VILLEMAINUniversité de Lyon. Faculté de droit. De la Nature juridique du contrat de souscription d'obligation et du contrat d'obligation dans les sociétés anonymes. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Léon Guillaud
Author: Léon GuillaudFaculté de droit de Paris. De la Cession des créances en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat présentée par Edmond David ...
Author: Edmond DavidUniversité de France. Faculté de droit de Toulouse. Du transport des créances en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... soutenue par Antonin Cros-Mayrevieille,...
Author: Antonin Cros-MayrevieillePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 264
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Author: Alexandru CRETȨSCU