Author: Sauve-T
Publisher:
ISBN: 9782013069847
Category :
Languages : fr
Pages : 210
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Faculté de droit de Paris. Des Donations en droit romain. De la Transcription en droit français
Author: Sauve-T
Publisher:
ISBN: 9782013069847
Category :
Languages : fr
Pages : 210
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ISBN: 9782013069847
Category :
Languages : fr
Pages : 210
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Thèse de Doctorat. de la Loi Cincia. de l'Insinuation En Droit Romain
Author: COUPELON-V.
Publisher:
ISBN: 9782329169767
Category :
Languages : fr
Pages : 238
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ISBN: 9782329169767
Category :
Languages : fr
Pages : 238
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Thèse pour le doctorat. De la loi Cincia. De l'Insinuation en droit romain
Author: Coupelon-V
Publisher:
ISBN: 9782019670986
Category :
Languages : fr
Pages : 236
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ISBN: 9782019670986
Category :
Languages : fr
Pages : 236
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Faculté de droit de Paris. Droit romain : A quels actes s'appliquent les règles des donations ? Droit français : Dans quelle mesure les donations ou avantages faits aux futurs époux par le contrat de mariage participent-ils du caractère et des règles des contrats à titres onéreux ? Thèse pour le doctorat, par Louis Bénet,... L'acte public... sera... soutenu le... 24 janvier 1884...
Author: Louis Bénet (avocat.)
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Languages : fr
Pages : 215
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Languages : fr
Pages : 215
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat [Droit romain : De donationibus. Droit français : Des donations faites à l'occasion du mariage]... par H. -C. -R. Des Courtils De Montbertoin,...
Author: H. C. R. Des Courtils de Montbertoin
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Category :
Languages : fr
Pages : 48
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Languages : fr
Pages : 48
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Faculte de Droit de Paris. Des Donations Entre Epoux, Dans Le Droit Romain. de La Quotite
Author: Charles Bonnet
Publisher:
ISBN: 9782014428438
Category :
Languages : fr
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Faculte de droit de Paris. Des Donations entre epoux, dans le droit romain. De la quotite disponible entre epoux, d'apres le droit francais. These pour le doctorat, par Charles Bonnet. L'acte public... sera soutenu le... 6 juillet 1876 Date de l'edition originale: 1876 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782014428438
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Languages : fr
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Faculte de droit de Paris. Des Donations entre epoux, dans le droit romain. De la quotite disponible entre epoux, d'apres le droit francais. These pour le doctorat, par Charles Bonnet. L'acte public... sera soutenu le... 6 juillet 1876 Date de l'edition originale: 1876 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Thèse de Doctorat. Des Donations Faites À l'Occasion Du Mariage En Droit Français
Author: DES COURTILS DE M.
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ISBN: 9782329059365
Category :
Languages : fr
Pages : 52
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ISBN: 9782329059365
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Languages : fr
Pages : 52
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De l'insinuation en droit romain
Author: Paul Lacoste (juriste).)
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Languages : fr
Pages : 130
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Languages : fr
Pages : 130
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Textes de droit romain sur la possession, les hypothèques et les donations entre époux
Étude sur la publicité des donations en droit romain et en droit français
Author: Larnaude (Ferdinand)
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Category :
Languages : fr
Pages : 276
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Languages : fr
Pages : 276
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