Author: Guillaume JollivetPublisher:
ISBN:
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Languages : fr
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Book Description
Faculté de droit de Paris. De la Restitution de la dot et des donations entre époux en droit romain et des origines du douaire et de la communauté en droit français, thèse pour le doctorat... par Guillaume Jollivet...
Author: Guillaume JollivetDe la restitution de la dot et des donations entre époux en droit romain
Author: Guillaume JollivetPublisher:
ISBN:
Category : Dower
Languages : fr
Pages : 414
Book Description
Faculté de droit de Paris. Des Donations entre époux en droit romain. Origines de la communauté ; de la communauté et de la société d'acquêts dans le droit français ancien et moderne. Thèse pour le doctorat, soutenue le... 11 juillet 1876, par Jean Cottigny,...
Author: Jean CottignyDes donations entre époux en droit romain et en droit français thèse pour le doctorat par Paul Anselme Pasteau
Author: Paul Anselme PasteauPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 282
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Faculte de Droit de Paris. Des Donations Entre Epoux, Dans Le Droit Romain. de La Quotite
Author: Charles BonnetPublisher:
ISBN: 9782014428438
Category :
Languages : fr
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Book Description
Faculte de droit de Paris. Des Donations entre epoux, dans le droit romain. De la quotite disponible entre epoux, d'apres le droit francais. These pour le doctorat, par Charles Bonnet. L'acte public... sera soutenu le... 6 juillet 1876 Date de l'edition originale: 1876 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Des donations entre époux pendant le mariage, en droit romain et en droit français...
Author: Alfred-Édouard GrandinPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 226
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Des Donations Entre Epoux Pendant Le Mariage En Droit Romain Et En Droit Francais: These
Author: Fernand RobillardPublisher:
ISBN: 9782014441604
Category :
Languages : fr
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Book Description
Des donations entre epoux pendant le mariage en droit romain et en droit francais: these pour le doctorat / par Fernand Robillard, ...; Faculte de droit de Paris Date de l'edition originale: 1874 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Thèse pour le doctorat. Essai sur l'histoire des donations entre époux
Author: Boutry-GPublisher:
ISBN: 9782019684556
Category :
Languages : fr
Pages : 292
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Donations Entre Epoux En Droit Romain, Droit Coutumier Et Droit Francais
Author: Hanaire-GPublisher:
ISBN: 9782019607494
Category :
Languages : fr
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Book Description
Donations entre epoux en droit romain, droit coutumier et droit francais: these pour le doctorat / par Gustave Hanaire, ...; Faculte de droit de Paris Date de l'edition originale: 1866 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Author: Alexandre Pommier