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de La Condition de La Dot Mobiliere Sous Le Regime Dotal, En Droit Romain Et En Droit Francais:

de La Condition de La Dot Mobiliere Sous Le Regime Dotal, En Droit Romain Et En Droit Francais: PDF Author: Charles Lescoeur
Publisher: Hachette Livre Bnf
ISBN: 9782014485585
Category :
Languages : fr
Pages :

Book Description
De la condition de la dot mobiliA]re sous le rA(c)gime dotal, en droit romain et en droit franAais: thA]se pour le doctorat... / par Ange-Charles Lescoeur, ...; FacultA(c) de droit de Paris Date de l'A(c)dition originale: 1873 Ce livre est la reproduction fidA]le d'une oeuvre publiA(c)e avant 1920 et fait partie d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande A(c)ditA(c)e par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la BibliothA]que nationale de France, offrant l'opportunitA(c) d'accA(c)der A des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont A(c)tA(c) numA(c)risA(c)es par la BnF et sont prA(c)sentes sur Gallica, sa bibliothA]que numA(c)rique. En entreprenant de redonner vie A ces ouvrages au travers d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande, nous leur donnons la possibilitA(c) de rencontrer un public A(c)largi et participons A la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherchA(c) A concilier la reproduction fidA]le d'un livre ancien A partir de sa version numA(c)risA(c)e avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espA(c)rons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiA]re satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

de La Condition de La Dot Mobiliere Sous Le Regime Dotal, En Droit Romain Et En Droit Francais:

de La Condition de La Dot Mobiliere Sous Le Regime Dotal, En Droit Romain Et En Droit Francais: PDF Author: Charles Lescoeur
Publisher: Hachette Livre Bnf
ISBN: 9782014485585
Category :
Languages : fr
Pages :

Book Description
De la condition de la dot mobiliA]re sous le rA(c)gime dotal, en droit romain et en droit franAais: thA]se pour le doctorat... / par Ange-Charles Lescoeur, ...; FacultA(c) de droit de Paris Date de l'A(c)dition originale: 1873 Ce livre est la reproduction fidA]le d'une oeuvre publiA(c)e avant 1920 et fait partie d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande A(c)ditA(c)e par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la BibliothA]que nationale de France, offrant l'opportunitA(c) d'accA(c)der A des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont A(c)tA(c) numA(c)risA(c)es par la BnF et sont prA(c)sentes sur Gallica, sa bibliothA]que numA(c)rique. En entreprenant de redonner vie A ces ouvrages au travers d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande, nous leur donnons la possibilitA(c) de rencontrer un public A(c)largi et participons A la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherchA(c) A concilier la reproduction fidA]le d'un livre ancien A partir de sa version numA(c)risA(c)e avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espA(c)rons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiA]re satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Faculté de droit de Paris. De la Condition de la dot mobilière sous le régime dotal, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Ange-Charles Lescoeur,...

Faculté de droit de Paris. De la Condition de la dot mobilière sous le régime dotal, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Ange-Charles Lescoeur,... PDF Author: Charles Lescoeur (Ange-Charles.)
Publisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages : 247

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Inaliénabilité de la dot en droit romain. Droit français : de l'Inaliénabilité des immeubles dotaux sous le régime dotal. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 19 juin 1891... par Jacques-Charles Bétolaud,...

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Inaliénabilité de la dot en droit romain. Droit français : de l'Inaliénabilité des immeubles dotaux sous le régime dotal. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 19 juin 1891... par Jacques-Charles Bétolaud,... PDF Author: Jacques-Charles Bétolaud
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 394

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Faculté de droit de Paris. De la Restitution de la dot, en droit romain. Du régime dotal, en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le... 18 avril 1877, par Charles Bosviel,...

Faculté de droit de Paris. De la Restitution de la dot, en droit romain. Du régime dotal, en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le... 18 avril 1877, par Charles Bosviel,... PDF Author: A. Bosviel
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 172

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De la condition de la dot mobilière sous le régime dotal

De la condition de la dot mobilière sous le régime dotal PDF Author: Charles Lescœr
Publisher:
ISBN:
Category : Dowry
Languages : fr
Pages : 247

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Faculté de droit de Paris. De fundo dotali ... De l'inaliénabilité et de l'imprescriptibilité de la dot. Thèse pour le doctorat, etc

Faculté de droit de Paris. De fundo dotali ... De l'inaliénabilité et de l'imprescriptibilité de la dot. Thèse pour le doctorat, etc PDF Author: Louis Edmond DESCHAMPS
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 270

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Faculté de Droit de Paris. De la restitution de la dot en droit romain et de la séparation de biens judiciaire en droit français. Thèse, etc

Faculté de Droit de Paris. De la restitution de la dot en droit romain et de la séparation de biens judiciaire en droit français. Thèse, etc PDF Author: Jean Joseph Walter TRENTY
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 280

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De la permutatio dotis en droit romain

De la permutatio dotis en droit romain PDF Author: André Auzouy
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 740

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Faculté de droit de Paris. De la Condition de la dot mobilière de la femme pendant le mariage en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat, par Marc Paule,...

Faculté de droit de Paris. De la Condition de la dot mobilière de la femme pendant le mariage en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat, par Marc Paule,... PDF Author: Marc Paule
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 184

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Faculté de droit de Paris. Du Régime dotal en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 14 avril 1859... par Ferdinand Coulazou,...

Faculté de droit de Paris. Du Régime dotal en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 14 avril 1859... par Ferdinand Coulazou,... PDF Author: Ferdinand Coulazou
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 195

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