Author: Charles Guénoux (juriste)
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Languages : fr
Pages : 54
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Faculté de droit de Paris. Acte public pour le doctorat... par Charles-Jacques Guenoux,... [Droit romain : de Liberis et posthumis instituendis vel exheredandis. Droit français : de la Jouissance et de la privation des droits civils.].
Author: Charles Guénoux (juriste)
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Languages : fr
Pages : 54
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Pages : 54
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la transaction en droit romain et en droit français. L'acte public... sera soutenu le 7 mai 1863... par Calixte Accarias,...
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat... par Charles Lustremant, [Droit romain : de la Constitution de dot. Droit français : des Biens qui composent l'actif de la communauté légale.].
Thèse pour le doctorat. Du mandat en droit romain. De la commission en droit français
Author: Chenal-J
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ISBN: 9782019659394
Category :
Languages : fr
Pages : 204
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ISBN: 9782019659394
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Languages : fr
Pages : 204
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat sur la pétition d'hérédité en droit romain et en droit français. L'acte public sera... soutenu le... 21 août 1865... par Paul-Louis Cauwès,...
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu... le 11 août... par F. Chomette,... Droit romain : des Fidéjusseurs. Droit français : des Effets du cautionnement...
Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence. (Jus romanum. De liberis et posthumis exheredandis vel instituendis.-Droit français. Code Nap. Art 893, etc.).
Thèse de Doctorat. Du Mandat En Droit Romain. de la Commission En Droit Français
Author: CHENAL-J.
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ISBN: 9782329163024
Category :
Languages : fr
Pages : 206
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ISBN: 9782329163024
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Languages : fr
Pages : 206
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Droit romain : Caractère de la puissance paternelle. - Droit français : Puissance paternelle sur les enfants légitimes.) L'acte public... sera soutenu le 6 juillet 1853... par Charles Chrictot-Fortier,...
Author: Charles Chrictot-Fortier
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Category :
Languages : fr
Pages : 103
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Languages : fr
Pages : 103
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