Author: Albert Marnay
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 140
Book Description
Faculté de droit de l'Université de Poitiers. De la Prescription de l'article 64 du Code de commerce, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Albert Marnay
Université de Poitiers. Faculté de droit. La Prescription en matière d'effets de commerce, thèse pour le doctorat... par M. Kern
Université de Poitiers. Faculté de droit. L'Escompte, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Marcel Renaud...
Université de Poitiers. Faculté de droit. Le Double degré de juridiction, thèse pour le doctorat. (sciences juridiques)... par Louis Asselin
Université de Poitiers. Faculté de droit. De la Démence de fait et de ses conséquences juridiques. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Émile Ledoux,...
Université de Dijon. Faculté de droit. De la Transformation des sociétés commerciales, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par André Rougé,...
Author: André Rougé (avocat.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 118
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 118
Book Description
Faculté de droit de l'Université de Lyon. La Notion de fruits en droit civil, en droit commercial et en droit fiscal. Thèse pour le doctorat ès sciences juridiques... par Charles Croizat
Université de Monptellier. Faculté de droit. De la Contrainte par corps, thèse pour le doctorat ès sciences juridiques, par Albert Signoret,...
Université de Lille. Faculté de droit. Des Garanties du vendeur de fonds de commerce, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Charles Roussel,...
Author: Charles Roussel (docteur en droit.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 202
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 202
Book Description