Author: Jacques PictetPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 232
Book Description
Faculté de droit de l'Université de Paris. Les Sociétés coopératives d'achats en commun de commerçants
Author: Jacques PictetUniversité de Paris. Faculté de droit. Les Fédérations d'achat et de production des sociétés coopératives distributives, essai sur les origines et le développement actuel de la coopération distributive en Europe. Thèse pour le doctorat... par Bernard Lavergne...
Author: Bernard LavergnePour la reconnaissance légale de la coopération commerciale et l'institution de crédit aux sociétés coopératives de commerçants
Author: Fédération française des sociétés coopératives d'achats en commun de commerçantsPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 53
Book Description
La coopération commerciale
Author: Jacques Pictet (docteur en droit.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 230
Book Description
Les sociétés coopératives d'achats en commun dans le commerce de détail
Author: Alain CelesteLes sociétés coopératives de consommation
Author: Charles GidePublisher:
ISBN:
Category : Consumer cooperatives
Languages : fr
Pages : 396
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Les sociétés coopératives d'achats en commun de commerçants (la coopération commerciale)
Author: Jacques Pictet (docteur en droit.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 230
Book Description
Droit des sociétés commerciales et coopératives dans l'espace OHADA
Author: Denis PohéPublisher: Bruylant
ISBN: 2802766155
Category : Law
Languages : fr
Pages : 450
Book Description
L’originalité de ce manuel est de traiter à la fois du droit des sociétés commerciales et des sociétés coopératives. Un accent particulier est mis sur l’articulation entre le droit des sociétés et d’autres disciplines juridiques qui font partie de la nébuleuse du droit des affaires (le droit des obligations, le droit du travail, le droit pénal non encore unifiés dans l’espace OHADA et le droit des procédures collectives). Le premier volet, consacré aux sociétés commerciales, met en lumière les questions techniques relatives aux : • Règles communes des sociétés : la naissance, la vie et la disparition des sociétés ; • Règles spécifiques de création et de fonctionnement des sociétés commerciales. Une proposition est faite pour l’adoption d’un acte uniforme sur les sociétés civiles actuellement régies par les lois nationales de chaque État partie au traité de l’OHADA ; • Groupes et restructurations de sociétés : sont mis en lumière les différents procédés de constitution de groupes et de restructuration des sociétés (fusion, scission, apports partiels d’actif). Le droit commun des sociétés coopératives est largement abordé dans le second volet et précède l’étude des règles particulières des différentes formes de sociétés coopératives prévues par le droit OHADA (fédération, confédération de coopératives...). Ce manuel est un outil à la disposition des techniciens du droit des affaires dans l’espace OHADA : praticiens du droit, enseignants-chercheurs, étudiants y trouveront réponse à leurs interrogations sur les règles sociétaires spécifiques au droit africain moderne. Une comparaison est constamment faite entre ce nouveau droit des affaires unifié et d’autres standards juridiques harmonisés, notamment dans l’espace européen.
Author: Jacques Pictet
Author: Jacques Pictet