Author: Lucien JalletPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 144
Book Description
Faculté de droit de l'Université de Bordeaux. Du Contrat de transport des passagers par mer. Thèse pour le doctorat... par Lucien Jallet
Author: Lucien JalletDu contrat de transport des passagers par mer
Author: Edouard Le RoyDu contrat de transport des passagers par mer
Author: Edouard Le Roy (juriste)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 125
Book Description
Du contrat de transport des passagers par mer
Author: Lucien JalletDe la responsabilité résultant du contrat de transport. Thèse pour le doctorat
Author: LeJeune-HPublisher:
ISBN: 9782014021721
Category :
Languages : fr
Pages : 186
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Thèse de Doctorat. de la Responsabilité Résultant Du Contrat de Transport
Author: LEJEUNE-H.Publisher:
ISBN: 9782329031750
Category :
Languages : fr
Pages : 186
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Université de Paris. Faculté de droit. De la Responsabilité résultant du contrat de transport. Thèse pour le doctorat... par Henri Lejeune,...
Author: Henri LejeuneDu contrat de transport des passagers per mer ...
Author: Edouard LeRoyPublisher:
ISBN:
Category : Merchant marine
Languages : fr
Pages : 125
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L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit français
Author: Abdellah AboussororPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 381
Book Description
Cette étude a pour objet de présenter l’économie générale du contrat de transport de marchandises par mer à travers les droits et les obligations respectives des contractants. Ce contrat impose aux parties en présence des obligations nombreuses. La première partie de cette thèse donne une vue relativement exhaustive des incidences de l’exécution du contrat de transport de marchandises par mer sur la détermination de la loi applicable au contrat. En effet, le problème est rendu complexe par l'existence en France et au Maroc d'une pléthore de textes juridiques nationaux et internationaux susceptibles d’être applicables. La deuxième partie aborde les problèmes juridiques que posent l’exécution du contrat de transport maritime de marchandises par le transporteur hors et en lien avec le navire. S'agissant de l’exécution hors du navire, le transporteur se trouve lié à d'autres opérateurs pour exécuter certaines obligations. Quant à l’exécution par le navire, elle constitue la phase principale de l’exécution du contrat de transport maritime par le transporteur. En droit français comme en droit marocain, le transporteur a à sa charge une série d'obligations fondamentales qu'on peut repartir en trois phases : au début du voyage, il doit prendre en charge la marchandise, la mettre à bord, l'arrimer et l'assujettir. Pendant le voyage, il doit suivre la route normale, soigner la marchandise et le cas échéant la transborder. A la fin du voyage, les textes lui imposent de décharger et de livrer la marchandise. La troisième partie a été consacrée à l’étude du contenu de l’exécution du contrat par les ayants droit a la marchandise. En effet, en vertu de la réciprocité des obligations les textes et la jurisprudence n'ont pas manque de déterminer le contenu de l’exécution du contrat par les ayants droit aux marchandises. A savoir le chargeur doit présenter la marchandise et payer le fret et le destinataire doit retirer la marchandise.
Author: Léon Alphandéry