Author: Albert ChenevierPublisher:
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Languages : fr
Pages : 161
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Université de Nancy. Faculté de droit. Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle. Thèse pour le doctorat en droit, présentée par Albert Chenevier,... L'acte public sera soutenu le... 15 décembre 1899...
Author: Albert ChenevierFaculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français : Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet,...
Author: Clovis BosquetFaculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le 1er août 1861... par O. de Champeaux,...
Author: O. de ChampeauxFaculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Des éléments constitutifs de la chose jugée en matière civile dans le droit romain et dans le droit français
Author: Emile SahucFaculté de droit de Paris, Thès pour le doctorat, l'acte public sur les matières ci-après sera présenté et soutenu le samedi 21 août, à 7 heures
Author: Gabriel-Frédéric Colmet-DâagePublisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 47
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera... soutenu le... 6 mai 1853... par Joseph-Thérèse-Odet de Boubée de Lacouture,...
Author: Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le 24 août... par Étienne-Amédée Barbier Saint-Hilaire,...
Author: Étienne-Amédée Barbier Saint-HilairePublisher:
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Languages : en
Pages : 0
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Author: Jean-Baptiste Lauras
Author: Constantin Boerescu
Author: Charles Carpentier