Author: Alcide Chevron
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Languages : fr
Pages : 8
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Faculté de droit de l'Université de Nancy. De l'abandon de poste. Thèse pour le doctorat... par Alcide Chevron
Thèse pour le doctorat
Faculté de droit de l'Université de Nancy. L'Arrêt Blanco, la thèse de la compétence administrative en matière de responsabilité civile de l'État, thèse pour le doctorat soutenue... par Just Luchet,...
Université de Nancy. Faculté de droit. Contingentements et commerce international, thèse pour le doctorat présentée... par Pierre M. Tomitch...
Faculté de droit de l'Université de Nancy. Le Comptoir métallurgique de Longwy, thèse pour le doctorat, par P. Obrin,...
Author: P. Obrin (avocat à la Cour d'appel.)
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Category :
Languages : fr
Pages : 227
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Pages : 227
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Université de Nancy. Faculté de droit. Théorie des circonstances atténuantes. Thèse pour le doctorat en droit, présentée par Victor Humbert,...
Université de Nancy. Faculté de droit. Étude des difficultés soulevées par le [par] 4 de l'article 17 dans son fondement, dans les conditions de son application et dans ses conséquences. Thèse pour le doctorat. (Mention : Droit.) Par le commandant Richard,...
Author: Charles Richard (Commandant, 01.)
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Category :
Languages : fr
Pages : 199
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Pages : 199
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