Author: Raymond SentillesPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 102
Book Description
Faculté de droit de l'Université de Bordeaux. Le Groupage des marchandises dans les transports par voie ferrée en France et à l'étranger, thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)... par Raymond Sentilles
Author: Raymond SentillesLe groupage des marchandises dans les transports par voie ferrée en France et à l'étranger
Author: Raymond SentillesPublisher:
ISBN:
Category : Freight and freightage
Languages : fr
Pages : 102
Book Description
Université de France. Faculté de droit de Nancy. Législation et jurisprudence sur le transport des marchandises par chemins de fer, thèse pour le doctorat (droit français)... par Louis Sarrut,...
Author: Louis-Jules SarrutFaculté de droit de l'Université de Paris. La Responsabilité des réseaux de chemins de fer français dans le transport des marchandises du trafic intérieur depuis la guerre. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Edgard Lantzenberg...
Author: Edgard LantzenbergFaculté de droit de l'Université de Paris. Étude de la Convention de Berne sur le transport des marchandises, au point de vue de la responsabilité des Compagnies de chemins de fer pour retard, perte ou avarie, thèse pour le doctorat... par Lucien Morel...
Author: Lucien MorelUniversité de Dijon. Faculté de droit. La Clause de non-responsabilité dans les transports de marchandises par les compagnies de chemins de fer. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Marcel Gerbert,...
Author: Marcel GerbertManuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC)
Author: Frederick BabuPublisher: Le Lys Bleu Éditions
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 399
Book Description
Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
Author: Pierre Dubois
Author: Antoine Antonini