Author: Bernard SevenetPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 350
Book Description
Étude sur le risque professionnel et spécialement sur le règlement de l'indemnité
Author: Bernard SevenetÉtude sur le risque professionnel et spécialement sur le règlement de l'indemnité spécialement sur le règlement de l'indemnité
Author: Bernard SevenetDe l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel
Author: René de QuenaudonPublisher:
ISBN: 9782247151561
Category :
Languages : fr
Pages : 598
Book Description
La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l'accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d'impulsion d'une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l'obligation de sécurité de l'employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l'affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s'accompagne d'incohérences, qu'il faut dépasser.