Author: Charles Émile TalonPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 296
Book Description
Étude sur le contrat de société
Author: Charles Émile TalonEtude sur le contrat de société, droit romain et droit français
Author: Ch.-E. TalonL'intérêt social
Author: Sacha ZeidenbergPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
L'etude du particularisme du contrat de societe doit permettre d'identifier la specificite de ce contrat. Il convient pour cela d'operer, lorsque cela est possible, une distinction entre les regles qui lui sont applicables et celles qui gouvernent le droit commun des contrats. Cette analyse conduit a mettre en relief l'objectif le plus frequent de ce type de contrat : l'acquisition de la personnalite morale et ses consequences classiques, a savoir l'apparition d'un patrimoine propre et d'un interet. Il semble que ce dernier, qualifie dans le cadre du contrat de societe d'interet social, joue un role determinant, en ce qu'il permet de caracteriser la societe, de cerner precisement son identite. En effet, la recherche d'une definition de la societe tendrait a enfermer cette derniere dans uncarcan peu revelateur de sa diversite, reelle, puisqu'elle repond davantage a un modele plural que monolithique, et souhaitable, en ce qu'elle correspond aux attentes du monde des affaires. La seconde fonction de l'interet social est d'assurer la protection la plus efficace possible de la societe. Cette association entre protection de la societe et interet social est d'autant plus remarquable que, si elle repose parfois sur un fondement textuel expres, il arrive frequemment que la protection de l'interet social, comme interet autonome de la societe, resulte davantage de l'analyse des mecanismes protecteur et de leurs effets, alors que ceux-ci ne font aucune reference explicite a l'interet social.
L'intérêt social
Author: Sacha ZeidenbergPublisher:
ISBN: 9782284033486
Category :
Languages : fr
Pages : 506
Book Description
L'ETUDE DU PARTICULARISME DU CONTRAT DE SOCIETE DOIT PERMETTRE D'IDENTIFIER LA SPECIFICITE DE CE CONTRAT. IL CONVIENT POUR CELA D'OPERER, LORSQUE CELA EST POSSIBLE, UNE DISTINCTION ENTRE LES REGLES QUI LUI SONT APPLICABLES ET CELLES QUI GOUVERNENT LE DROIT COMMUN DES CONTRATS. CETTE ANALYSE CONDUIT A METTRE EN RELIEF L'OBJECTIF LE PLUS FREQUENT DE CE TYPE DE CONTRAT : L'ACQUISITION DE LA PERSONNALITE MORALE ET SES CONSEQUENCES CLASSIQUES, A SAVOIR L'APPARITION D'UN PATRIMOINE PROPRE ET D'UN INTERET. IL SEMBLE QUE CE DERNIER, QUALIFIE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE SOCIETE D'INTERET SOCIAL, JOUE UN ROLE DETERMINANT, EN CE QU'IL PERMET DE CARACTERISER LA SOCIETE, DE CERNER PRECISEMENT SON IDENTITE. EN EFFET, LA RECHERCHE D'UNE DEFINITION DE LA SOCIETE TENDRAIT A ENFERMER CETTE DERNIERE DANS UNCARCAN PEU REVELATEUR DE SA DIVERSITE, REELLE, PUISQU'ELLE REPOND DAVANTAGE A UN MODELE PLURAL QUE MONOLITHIQUE, ET SOUHAITABLE, EN CE QU'ELLE CORRESPOND AUX ATTENTES DU MONDE DES AFFAIRES. LA SECONDE FONCTION DE L'INTERET SOCIAL EST D'ASSURER LA PROTECTION LA PLUS EFFICACE POSSIBLE DE LA SOCIETE. CETTE ASSOCIATION ENTRE PROTECTION DE LA SOCIETE ET INTERET SOCIAL EST D'AUTANT PLUS REMARQUABLE QUE, SI ELLE REPOSE PARFOIS SUR UN FONDEMENT TEXTUEL EXPRES, IL ARRIVE FREQUEMMENT QUE LA PROTECTION DE L'INTERET SOCIAL, COMME INTERET AUTONOME DE LA SOCIETE, RESULTE DAVANTAGE DE L'ANALYSE DES MECANISMES PROTECTEUR ET DE LEURS EFFETS, ALORS QUE CEUX-CI NE FONT AUCUNE REFERENCE EXPLICITE A L'INTERET SOCIAL.
Traité du contrat de société
Author: Louis GuillouardPublisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 578
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La force obligatoire du contrat de société
Author: Bee ReceveurPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 436
Book Description
Depuis longtemps, on se demande si la société n'a pas quitté la sphère contractuelle provoquant ainsi ta rupture du droit des contrats et du droit des sociétés. Au moins admet-on généralement que la société est recluse dans une catégorie singulière de contrats, celle des contrats-organisation, au régime bien spécifique. La raison principale en serait l'avènement de la loi de la majorité, jugée incompatible avec la conception volontariste forgée par le droit commun. Une étude approfondie de la force obligatoire démontre pourtant que cette marginalisation est excessive. Les particularités du contrat de société n'empêchent pas celle-ci d'être régie par le principe de la force obligatoire : elle est soumise au principe d'intangibilité contractuelle et toute atteinte se résout par une sanction effective, exécution forcée ou résiliation. Mieux encore, on constate qu'un certain nombre de ces particularités, durée, intérêt commun, intérêt social, se retrouvent à des degrés différents dans les autres contrats. C'est donc en somme à l'élaboration d'une conception renouvelée de la force obligatoire des contrats que conduit l'étude du contrat de société.
Recueil Des Cours, Collected Courses, 1982
Author: Academie de Droit International de la HayePublisher: Martinus Nijhoff Publishers
ISBN: 9789024728008
Category : Law
Languages : en
Pages : 412
Book Description
Contribution à l'étude critique du contrat de société
Author: Bernard RomainÉtude sur le contrat de société... par Charles-Émile Talon,.
Author: Charles-Émile Talon
Author: Publisher: KARTHALA Editions
ISBN: 2811109943
Category :
Languages : en
Pages : 1684
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