Author: Wilhelm LafayPublisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 216
Book Description
Etude sur la responsabilité des co-auteurs de délits ou quasi-délits civils
Author: Wilhelm LafayPublisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 216
Book Description
De la responsabilité des coauteurs de délits ou de quasi-délits civils
Author: Charles HamelDe la responsabilité civile
Author: Charles MuteauPublisher:
ISBN:
Category : Administrative responsibility
Languages : fr
Pages : 654
Book Description
Etude sur la responsabilité en matière de délits et de quasi-délits civils
Author: Georges AnnelotEssai historique et critique sur le fondement de la responsabilité civile en droit français
Author: Pierre BettremieuxPublisher:
ISBN:
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 220
Book Description
La Responsabilité pour fait normal
Author: Laurent KaczmarekPublisher: Editions Publibook
ISBN: 2748383516
Category : Causation (Criminal law)
Languages : fr
Pages : 670
Book Description
Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.
Les transformations de la responsabilité
Author: Léon HussonPublisher: FeniXX
ISBN: 270593507X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 554
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
De la responsabilité civile (délits et quasi-délits)
Author: Louis GardenatPublisher: Librairie des juris-classeurs, éditions Godde
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 768
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Traité générale de la responsabilité
Author: Auguste SourdatPublisher:
ISBN:
Category : Employers' liability
Languages : fr
Pages : 500
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Traité général de la responsabilité, ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats,
Author: Auguste Jean Baptiste SourdatPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 504
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