Author: Vital LecureulPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 231
Book Description
Etude sur la responsabilité civile en matière de délits et quasi délits en droit romain et en droit français
Author: Vital LecureulDe la loi aquilia en droit romain
Author: René LatourDe la responsabilité à raison du fait d'autrui d'après le droit romain et à raison du fait de certaines personnes d'après le droit moderne
Author: Auguste DuplanPublisher:
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 318
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Thèse. Droit. Sciences criminelles. Administration publique. 1884
De la responsabilité civile
Author: Charles MuteauPublisher:
ISBN:
Category : Administrative responsibility
Languages : fr
Pages : 654
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De la solidarité active en droit romain
Author: Émile BouvierEtude sur la responsabilité des co-auteurs de délits ou quasi-délits civils
Author: Wilhelm LafayPublisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 216
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Droit romain:- De la responsabilité du fait d'autrui en matière de délits et de quasi-délits
Author: Gabriel Barret-LagarennePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 242
Book Description
De l'Action de peculio en droit romain
Author: Gabriel LotPublisher:
ISBN:
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 396
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Essai historique et critique sur le fondement de la responsabilité civile en droit français
Author: Pierre BettremieuxPublisher:
ISBN:
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 220
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La Responsabilité pour fait normal
Author: Laurent KaczmarekPublisher: Editions Publibook
ISBN: 2748383516
Category : Causation (Criminal law)
Languages : fr
Pages : 670
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Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.