Author: Tobias-Michael-Carel AsserPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
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Book Description
Éléments de droit international privé, ou du Conflit des lois
Author: Tobias-Michael-Carel AsserPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Elm̌ents de Droit International Priv ̌ou Du Conflit Des Lois
Author: Tobias Michael Carel AsserPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 297
Book Description
Éléments de droit international privé ou du conflit des lois
Author: Tobias Michaël Carel AsserPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 297
Book Description
Droit international privé
Author: Paul Lerebours-PigeonnièrePublisher:
ISBN:
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 688
Book Description
Droit international privé
Author: Bernard AuditPublisher:
ISBN: 9782275056524
Category :
Languages : fr
Pages : 1216
Book Description
Le droit international privé embrasse l'ensemble des relations entre les particuliers (personnes physiques et morales), d'ordre économique ou personnel, qui se nouent au travers des frontières. Traditionnellement réputée pour la réflexion théorique que suscite son objet principal, les conflits de lois dans l'espace, la discipline a également acquis une importance pratique à la mesure du développement contemporain des échanges internationaux de toute nature. En introduction sont présentées les sources de la matière, au sein desquelles le droit européen a pris aujourd'hui la place prépondérante, ainsi que les notions fondamentales concernant le droit de la nationalité et le statut des étrangers. La première partie de l'ouvrage traite, d'une part, de la détermination du droit applicable à une situation internationale (principes et méthodes de solution des conflits de lois), d'autre part, du contentieux privé international ou conflits de juridictions dans leurs différents aspects : compétence internationale des tribunaux nationaux, éléments de procédure spécifiques, reconnaissance et exécution des jugements étrangers. La seconde partie expose l'application de l'ensemble des règles précédentes dans les branches particulières du droit privé, distinguant les relations extra-patrimoniales (personnes et rapports de famille), patrimoniales (biens, délits, contrats, régimes matrimoniaux, successions) et d'affaires (activités internationales des sociétés, procédures d'insolvabilité, arbitrage commercial international). L'ouvrage a été conçu aussi bien pour les étudiants et jeunes chercheurs, que pour les praticiens. Il est à jour des règlements les plus récents de l'Union européenne. Bernard Audit, agrégé des Facultés de droit, diplômé de l'Académie de droit international de La Haye et Master of Laws (LL.M.) Harvard Law School, est professeur émérite de l'Université de Paris II Panthéon-Assas et membre de l'Institut de droit international. Louis d'Avout, agrégé des Facultés de droit, LL.M. Paris I-Cologne, est professeur à l'Université de Paris II Panthéon-Assas.
Droit international privé - 2e édition
Author: Kitic DusanPublisher: Editions Ellipses
ISBN: 234005172X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 360
Book Description
Les relations privées internationales mettent en concurrence les ordres juridiques nationaux et soulèvent de nombreuses questions concernant la compétence juridictionnelle internationale, les effets des jugements étrangers et la détermination des règles applicables à la situation des personnes impliquées. Le présent ouvrage a pour objet d’apporter une réponse à toutes ces questions, en abordant les quatre matières relevant du droit international privé, selon la concepti on traditionnellement adoptée par la doctrine française : conflits de lois, conflits de juridictions, nationalité, condition des étrangers. Il porte un regard analyti que sur la méthode conflictuelle et présente, d’une manière pédagogique, les solutions du droit international privé français. La nouvelle édition tient compte de l’évolution de la discipline et intègre les développements les plus récents du droit de l’Union européenne. Ce manuel est parfaitement adapté aux besoins des étudiants, notamment ceux préparant un master en droit ou le concours d’avocat (CRFPA). Il s’adresse également à tous les praticiens du droit confrontés aux problèmes soulevés par la présence d’éléments d’extranéité dans les rapports de droit privé. C’est un excellent support méthodologique, offrant au lecteur une approche claire de la discipline.
Elements de Droit International Prive Ou Du Conflict Des Lois
Author: Droit international privé 11ed
Author: Pascal de Vareilles-SommièresPublisher: Editis - Interforum
ISBN: 2247225187
Category : Law
Languages : fr
Pages : 1320
Book Description
La présente version du précis Dalloz de droit international privé correspond à une refonte de fond en comble par rapport à la dernière édition remontant à 2013. La refonte était rendue nécessaire, non seulement du fait de la forte européanisation de la matière en droit positif, mais aussi en raison d'une conception originale que se font les auteurs de l'interaction entre le conflit de lois et le conflit de juridictions, les deux chapitres majeurs de la discipline. Conformément à l'usage, le précis se subdivise en une partie générale (où sont envisagés les grands mécanismes du droit des conflits de lois et des conflits de juridictions), et une partie spéciale (où sont traités le régime juridique applicable aux relations privées dans un contexte international, matière par matière).
Leçons de droit international privé: Les conflits de lois (droit applicable à une relation transfrontière)
Author: Mohamed El Arbi HachemPublisher:
ISBN:
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 388
Book Description
Droit international privé . Vol. 2
Author: Nadine Watté (Avocat au barreau de Bruxelles, Professeur à la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description