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Pages : 138
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Antologia Di Belle Arti
Edit du Roi, portant suppression de tous les Trésoriers des Maisons du Roi et de la Reine, et création d'un seul Trésorier Payeur Général des Dépenses des Maisons de leurs Majestés
Edit du roi, portant suppression de tous les trésoriers des maisons du roi & de la reine : et création dun seul trésorier-payeur-général des dépenses des maisons de leurs majestés. Donné à Versailles au mois de juillet 1779. Registré en la Chambre des comptes le 17 des mêmes mois & an
Author: Louis XVI (roi de France).)
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Édit... portant suppression de tous les trésoriers des Maisons du Roi et de la Reine, et création d'un seul trésorier-payeur général des dépenses des Maisons de Leurs Majestés.. Registré en la Chambre des Comptes le 17 [juillet 1779]...
Édit du Roi, portant suppression de tous les offices de Gardes du Trésor Royal, de Trésoriers de la Guerre, de la Marine, de la Maison du Roi & de la Reine, des Bâtimens, des Dépenses diverses, des Ponts & Chaussées; & création de cinq Administrateurs pour gérer conjointement tout ce qui concerne les recettes & dépenses du Trésor Royal. Donné à Versailles, au mois de mars mil sept cent quatre-vingt-huit, etc
Édit ... portant suppression de tous les offices de Gardes du Trésor Royal; de Trésoriers de la Guerre; de la Marine; de la Maison du Roi, et de la Reine; des Bâtimens; des Dépenses diverses; des Ponts et Chaussées; et création de cinq administrateurs pour gérer conjointement tout ce qui concerne les recettes et dépenses du Trésor Royal ... Mars, 1788
Édit du roi
Édit... portant suppression de tous les offices de gardes du Trésor royal, de trésoriers de la Guerre, de la Marine, de la Maison du Roi et de la Reine... et création de cinq administrateurs pour gérer conjointement tout ce qui concerne les recettes et dépenses du Trésor royal... Registré en la Chambre des Comptes le 28 avril [1788]...
Édit... portant suppression des 2 offices de trésoriers de la Maison du Roi, et création d'un seul office de trésorier général de ladite maison... Registré en la Chambre des Comptes le 5 décembre [1771]...
Édit du Roi, portant suppression de divers offices de trésoriers & contrôleurs; & création d'une charge de trésorier-payeur-général des dépenses du département de la Guerre, & d'une charge de trésorier-payeur-général des dépenses du département de la Marine. Donné à Versailles au mois de novembre 1788....
Author: Louis XVI (roi de France).)
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