Author: Marcel LabeyPublisher:
ISBN:
Category : Waters, law of
Languages : fr
Pages : 164
Book Description
Du droit des riverains à l'usage de l'eau en cas de suppression ou de diminution du volume d'eau
Author: Marcel LabeyPublisher:
ISBN:
Category : Waters, law of
Languages : fr
Pages : 164
Book Description
The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints
Author: Du droit des riverains à la force motrice des cours d'eau non navigables ni flottables
Author: Louis François BalleydierPublisher:
ISBN:
Category : Riparian rights
Languages : fr
Pages : 40
Book Description
Droits des riverains à l'usage des eaux des cours d'eau non navigables ni flottables en trains... Mémoire pour M. et Mme de Colmont contre une décision de M. le Ministre des travaux publics en date du 25 août 1863
Author: Mme de ColmontLe droit des eaux et des cours d'eau
Author: Léon WodonDroits des riverains à l'usage des eaux des cours d'eau non navigables ni flottables en trains... Réplique pour M. et Mme de Colmont aux observations de M. le Ministre des travaux publics sur les pourvois qu'ils ont formés contre sa décision du 25 août 1863 et contre deux arrêtés de M. le Préfet de l'Aube, en date du 16 mai 1864, faisant application des principes posés dans ladite décision
Author: Mme de ColmontTraité de la législation et de la pratique des cours d'eau
Author: Alfred DavielLe Droit de riveraineté
Author: Pierre CotPublisher:
ISBN:
Category : Riparian rights
Languages : fr
Pages : 216
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L' eau en partage
Author: David AubinPublisher: Peter Lang
ISBN: 9789052013206
Category : Nature
Languages : fr
Pages : 254
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Au fil de l'eau, les usagers sont nombreux et entrent en concurrence pour l'appropriation et l'usage de la ressource ; les comportements des riverains à l'égard des gestionnaires de barrages en sont un exemple. Car le partage de l'eau ne va pas de soi, en dépit des nombreuses règles qui le régissent, et il donne souvent lieu à des rivalités d'usages, c'est-à-dire à des affrontements pour son appropriation. Dans cet ouvrage, l'auteur montre comment les usagers parviennent à résoudre ces rivalités et à conclure des arrangements locaux au moyen d'une activation des politiques publiques et des droits de propriété existants. Il s'appuie sur l'idée selon laquelle la forme prise par l'arrangement local dépend étroitement des règles à disposition de chaque usager. Celle-ci est déclinée sous la forme d'hypothèses et est soumise à une comparaison de cas situés dans les bassins versants de la Vesdre en Belgique et du Val de Bagnes en Suisse. La démarche consiste à apprécier le poids relatif des droits de propriété sur l'eau, notamment la propriété foncière, par rapport aux différentes injonctions et interventions publiques visant à influencer le comportement des usagers et à redistribuer l'accès à la ressource. Il apparaît alors que les politiques publiques sont très souvent sollicitées dans les rivalités, y compris par les propriétaires, et qu'elles produisent des effets contrastés sur la répartition des usages de l'eau.
Traité des eaux
Author: Alfred PicardPublisher:
ISBN:
Category : Riparian rights
Languages : fr
Pages : 532
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