Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt PDF Download

Author: Messaoud Saoudi
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340060079
Category : Law
Languages : fr
Pages : 432

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Book Description
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit fiscal général a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : La mise en avant des distinctions fondamentales ;La reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ;Un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : aux étudiants en Licence de Droit,aux étudiants des IEP,aux candidats aux concours administratifs.

Author: Michel Bouvier
Publisher:
ISBN: 9782275023182
Category : Taxation
Languages : fr
Pages : 239

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Book Description
Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier d'abord le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit (1re partie) ; le familiariser également, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal (2e partie).

Author: Néji Baccouche
Publisher:
ISBN: 9789973006042
Category :
Languages : fr
Pages : 528

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Author: Jean Lamarque
Publisher:
ISBN: 9782711025565
Category :
Languages : fr
Pages : 1642

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Le droit fiscal est la branche du droit comprenant l'ensemble des règles qui déterminent les obligations mises à la charge des contribuables en vue de la répartition des charges publiques. Les auteurs ont retenu une approche à la fois théorique et concrète du droit fiscal en s'appuyant non seulement sur le droit écrit mais également sur les solutions jurisprudentielles les plus fondamentales. Par son traitement exhaustif, cet ouvrage constituera un instrument essentiel à la maîtrise de la matière et à sa pratique professionnelle. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : La notion d'imposition ; La définition juridique de l'impôt ; Les différentes catégories d'impositions ; Le régime fiscal ; Les principes fondamentaux du droit fiscal ; Les sources du droit fiscal ; La situation juridique du contribuable ; Les techniques juridiques de l'imposition ; L'assiette, la liquidation et le recouvrement ; L'imposition directe ; L'imposition indirecte ; L'imposition locale.

Author: Jacques Grosclaude
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247108978
Category : Taxation
Languages : fr
Pages : 600

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Book Description
Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'impôt sur les revenus, l'impôt sur la dépense et l'impôt sur le patrimoine. II est à jour des modifications législatives intervenues depuis la dernière édition, notamment celles contenues dans la loi de finances rectificative pour 2011, en particulier la réforme de l'ISF et des droits de succession, ainsi que la suppression du bouclier fiscal. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et I EP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Author: Jacques Grosclaude
Publisher: Editis - Interforum
ISBN: 2247211585
Category : Law
Languages : fr
Pages : 611

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Book Description
Un panorama complet de la fiscalité française Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine. L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Author: Jean Lamarque
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 324

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Author: Philippe Augé
Publisher: Ellipses Marketing
ISBN: 9782729812676
Category : Taxation
Languages : fr
Pages : 240

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Souvent perçu comme complexe et technique, le droit fiscal est une matière fondamentale dans le cursus des études juridiques qui a connu de nombreuses évolutions au cours de ces dernières années. Cet ouvrage s'attache donc à présenter simplement le système fiscal français par une analyse précise et concise des différents impôts. Mais il ne se limite pas à de simples monographies. Le lecteur trouvera des développements plus théoriques sur les principes ou les sources du droit fiscal et les procédures fiscales font l'objet d'une étude détaillée notamment en ce qui concerne le contrôle et le redressement. L'ouvrage s'adresse donc tout particulièrement aux étudiants de DEUG, Licence ou Maîtrise en Droit et AES qui suivent des enseignements de droit fiscal, mais également aux étudiants des écoles de commerce et à ceux qui préparent les concours de la fonction publique ou envisagent toute autre profession juridique. Il intéresse aussi tous les contribuables qui souhaitent se familiariser avec cette matière et qui trouveront une présentation de l'ensemble de leurs obligations fiscales.

Author: Christophe de La Mardière
Publisher:
ISBN: 9782081367739
Category :
Languages : fr
Pages : 384

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Author: Christophe (de la) Mardière
Publisher: Flammarion
ISBN: 2081373920
Category : Law
Languages : fr
Pages : 493

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Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 2e ou 3e année), à ceux des IEP, ainsi qu’aux candidats aux concours administratifs. Ne nécessitant pas de connaissances juridiques préalables, il est également accessible à toute personne souhaitant s’initier à la fiscalité. L’ouvrage commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l’on appelle la théorie générale de l’impôt. La compréhension des règles fiscales suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de l’impôt. L’étude du système fiscal (première partie), soit celle des principales impositions existant en France, consiste à « déballer le matériel ». L’examen des sources du droit fiscal (deuxième partie) permet d’en lire le mode d’emploi. En effet, remonter à la source d’un droit revient à classer ses règles par catégories, afin de déterminer leur valeur respective et de savoir comment les utiliser. Que faire, enfin, en cas de panne, de problème ? Les plus grandes difficultés, dans le domaine de l’impôt, naissent du contrôle fiscal. Le contentieux, autrement dit le procès fiscal, a pour objet de les résoudre. Contrôle et contentieux appartiennent à la procédure fiscale (troisième partie).