Author: Jacques de SurayPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : da
Pages :
Book Description
Droit de l'urbanisme et de l'environnement
Author: Jacques de SurayDroit de l'urbanisme et de l'environnement
Author: Jacques de SurayPublisher:
ISBN: 9782802702344
Category : City planning and redevelopment law
Languages : fr
Pages : 530
Book Description
Droit de l'urbanisme et de l'environnement
Author: Jacques de DeSurayDroit de l'environnement pour l'immobilier
Author: Gaëlle Audrain-DemeyPublisher: Dunod
ISBN: 2100835319
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 414
Book Description
Contexte : Développement d’une série d’ouvrages pour la formation dans le secteur immobilier à destination des étudiants en master et des professionnels. Cet ouvrage expose et illustre les principes de fonctionnement du droit de l’environnement à destination d’étudiants non juristes, suivant des formations dans le domaine de l’immobilier. L’accent sera mis sur les thématiques environnementales centrales pour l’activité immobilière, qui relèvent du code de l'environnement pouvant être appliquées à l'activité immobilière. La méthode choisie présente la qualité de lier pratique et théorie. A ce titre, les explications seront suivies d’exemples provenant de contentieux traités par les juridictions françaises, mais aussi européennes. Les extraits de décisions de justice seront intégrés et commentés selon une méthode similaire pour chaque cas. L’objectif est également de permettre à l’étudiant de s’accoutumer à la lecture de la jurisprudence et à son vocabulaire spécifique qui sera explicité.
Droit de l' urbanisme et de l' environnement. Tome troisieme
Author: Jacques De SurayLe droit de l'urbanisme et le droit de l'environnement
Author: Céline RobbeDroit de l'urbanisme et de l'environnement. 1er complément
Author: Le droit de l'urbanisme, de la construction, de l'environnement et de l'eau au Liban
Author: Hyam MallatPublisher: LGDJ
ISBN: 9782275016221
Category : Building laws
Languages : fr
Pages : 335
Book Description
Droit de l'énergie, droit de l'environnement et droit de l'urbanisme
Author: Xavier TatonPublisher: Emile Bruylant
ISBN: 9782802736820
Category : City planning and redevelopment law
Languages : fr
Pages : 217
Book Description
S’il y a des matières du droit administratif qui doivent retenir aujourd’hui l’attention de tous les praticiens, c’est certainement celles de l’énergie, de l’environnement et de l’urbanisme. Leurs implications sur la vie quotidienne des citoyens et des sociétés sont tellement fréquentes et variées que tous les justiciables peuvent être concernés. En outre, la législation, la réglementation et la jurisprudence applicables évoluent avec tellement de rapidité que les Centres de droit public et de droit privé de l’ULB se devaient de rendre compte de l’état actuel des règles applicables. L’ouvrage rassemble les textes des intervenants à la conférence UB3 organisée à l’ULB le 23 avril 2012, qui a été l’occasion de mettre en évidence les situations et les règles spécifiques auxquelles les praticiens risquent d’être confrontés dans ces matières : 1) Guy Block, avocat au barreau de Bruxelles, se penche sur « Les clauses contractuelles spécifiques en droit de l’énergie, leurs modes d’application et d’interprétation ». Après avoir rappelé que la libéralisation des marchés de l’électricité et du gaz naturel a fondamentalement modifié les relations contractuelles dans ces secteurs, il y analyse quelques clauses contractuelles usuelles, notamment au sein des contrats de fourniture aux consommateurs. 2) Dans leur contribution intitulée « Les procédures spécifiques en droit de l’énergie - Questions choisies », Xavier Taton – avocat au barreau de Bruxelles et chercheur à l’Université Libre de Bruxelles – et Olivier van der Haegen – avocat au barreau de Bruxelles et assistant aux Facultés Universitaires Saint-Louis – décrivent les contentieux particuliers qui existent dans les mêmes secteurs, et en particulier les procédures devant les autorités de régulation fédérale et régionales, et les procédures d’arbitrage. 3) « La police des installations classées de droit commun » est traitée par Jean-François Neuray, premier auditeur chef de section au Conseil d’Etat et maître de conférences à l’Université Libre de Bruxelles. Au vu des nombreux recours administratifs et juridictionnels auxquels les demandes de permis d’environnement donnent lieu, l’auteur délivre une mise à jour détaillée de la matière, qui inclut l’analyse des développements récents de la jurisprudence en matière d’installations classées. 4) Enfin, dans le texte intitulé « Les projets mixtes en Région de Bruxelles-Capitale. Questions choisies », France Maussion – avocate au barreau de Bruxelles et maître de conférences à l’Université Libre de Bruxelles – et Olivier Legrand – avocat au barreau de Bruxelles – abordent les principales difficultés auxquelles, dans la pratique bruxelloise, sont confrontés les demandeurs dont le projet requiert à la fois un permis d’urbanisme et un permis d’environnement, aux stades de l’introduction des demandes, de leur instruction, de leur modification et des recours. »
Author: Jacques De Suray