Droit des affaires PDF Download

Author: Jean-Pierre Le Gall
Publisher:
ISBN:
Category : Business enterprises
Languages : fr
Pages : 232

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Author: Yves Guyon
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 908

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Author: Yves Guyon
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 868

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Author: Dominique Legeais
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247089475
Category : Business enterprises
Languages : fr
Pages : 589

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Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition, comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement et du droit des entreprises en difficultés. Destiné aux étudiants en droit et en AES, aux élèves d'écoles de commerce et d'IUT, cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. L'ouvrage est aussi particulièrement adapté pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire. Il est aussi vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance. Dominique Legeais est professeur à l'Université Paris-Descartes (Paris V). Il y dirige le mastère de droit des obligations civiles et commerciales. Il enseigne le droit commercial depuis quinze ans à l'Institut d'études judiciaires (IEJ).

Author: Jean Pierre Le Gall
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247105809
Category : Commercial law
Languages : fr
Pages : 271

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La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage, à jour au 1er juillet 2011, aborde les aspects essentiels du droit commercial. En premier lieu, sont étudiés les règles générales applicables aux commerçants (capacité pour être commerçant, obligations en résultant, création de l'actif commercial sous la forme d'un fonds de commerce) ainsi que le statut de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée. Les sociétés commerciales font ensuite l'objet d'une étude approfondie, consistant tour à tour en un examen des règles générales à toutes les sociétés, ainsi que les grandes familles de sociétés, .les sociétés de personnes, les sociétés par actions y compris les sociétés par actions simplifiées (SAS et SASU), les sociétés à responsabilité limitée pluripersonnelle (SARL) et unipersonnelle (EURL), les groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE), ainsi que la société européenne. Une partie est consacrée au droit des entreprises en difficulté modifié par la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005 et les réformes postérieures. Les effets de commerce achèvent cette étude. Instruments de paiement ou de crédit spécifiques de la vie commerciale, ils obéissent à des règles strictes, souvent formalistes, dont la connaissance est indispensable."

Author: Michel Pédamon
Publisher: Editis - Interforum
ISBN: 2247158811
Category : Law
Languages : fr
Pages : 2767

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A jour de la loi Macron, cet ouvrage envisage, dans une première partie consacrée au Droit commercial général, les commerçants, personnes physiques et morales (sociétés commerciales) qui pratiquent les affaires, ainsi que leur statut et les biens spécifiques nécessaires pour réaliser leur programme économique : fonds de commerce, propriété commerciale, propriétés industrielles... La deuxième partie est relative à l'activité des commerçants, des entreprises qu'ils animent et met l'accent sur le droit de la concurrence interneet communautaire, les contrats du commerce (vente commerciale, commission, courtage, concession exclusive, franchise) ainsi que sur la publicité comparative et la promotion des ventes. Il est destinéaux étudiants en droit, en administration économique et sociale, école de commerce, science politique... – spécialement ceux qui préparent l'examen d'avocat, de magistrat ou de notaire – et aux praticiens du droit des affaires qui y trouveront des clés pour résoudre les difficultés quotidiennes.

Author: Yves Guyon
Publisher:
ISBN: 9782717830941
Category : Business enterprises
Languages : fr
Pages : 1016

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L'ouvrage expose de manière complète, mais aussi synthétique que possible, les aspects fondamentaux du droit des affaires (commerçants, sociétés, principales opérations commerciales). Il insiste particulièrement sur les questions d'actualité, notamment le droit de la concurrence et de la consommation, l'information des épargnants, les restructurations d'entreprises, la publicité légale, etc. Bien qu'étant principalement un ouvrage d'enseignement, ce manuel constitue aussi un instrument de recherche. En effet ses réflexions originales et ses références à des sources documentaires peu exploitées par ailleurs contribuent à une approche renouvelée du droit commercial.

Author: Francis Lemeunier
Publisher:
ISBN: 9782225762208
Category : Commercial law
Languages : fr
Pages : 230

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Author: Gabriel Massé
Publisher:
ISBN:
Category : Commercial law
Languages : fr
Pages : 600

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Author: Jean-Bernard Blaise
Publisher: LGDJ
ISBN: 9782275004068
Category : Commercial law
Languages : fr
Pages : 564

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Le droit des affaires englobe et prolonge le droit commercial classique. Dans cette perspective, le présent ouvrage commence par l'étude des notions et des règles traditionnelles du droit commercial : commerçants et actes de commerce, tribunal de commerce, registre du commerce, fonds de commerce et droits de propriété industrielle. Mais le droit des affaires rénove la présentation de ces matières en les replaçant dans le cadre de l'entreprise, qui est aujourd'hui la réalité de l'activité commerciale. Ensuite l'ouvrage aborde les secteurs nouveaux du droit que sont la concurrence et la distribution. Sont étudiés, les accords entre entreprises, la sanction des abus de domination et le régime des concentrations d'entreprises. Le cadre légal de la distribution, l'organisation des réseaux de distribution et les questions posées par l'émergence de la grande distribution sont l'objet de développements substantiels. Il n'est plus possible aujourd'hui d'ignorer la dimension européenne du droit des affaires. Le droit communautaire oriente, modifie et anime le droit des affaires. L'ouvrage en tient largement compte et il explique, chaque fois que cela est nécessaire, les règles issues du traité instituant la Communauté européenne, les textes de droit dérivé et la jurisprudence de la Cour de justice. Un index détaillé facilite la consultation de l'ouvrage.