Author: Jean CarbonnierPublisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 724
Book Description
Droit civil: La famille, les incapacités
Author: Jean CarbonnierPublisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 724
Book Description
Droit civil: La famille, les incapacités (8. éd.)
Author: Jean CarbonnierPublisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 532
Book Description
Droit civil
Author: Alex WeillDroit civil
Author: Jean CarbonnierPublisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 1681
Book Description
Droit civil
Author: Jean CarbonnierDroit civil, les personnes, la famille, les incapacités
Author: Patrick CourbePublisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247060191
Category : Capacity and disability
Languages : fr
Pages : 211
Book Description
Ce Mémento présente, dans un style clair et concis, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Les personnes : nom, domicile, état civil, droits de la personnalité, notion de la personne morale. La famille : formation et effets du mariage, divorce et séparations, filiation légitime et naturelle, procréation médicalement assistée, adoption, obligation alimentaire. Le concubinage et le PACS. Les incapacités : des mineurs, notamment l'autorité parentale et la tutelle, comme des majeurs protégés. La présente édition est à jour de la loi du 26 mai 2004 réformant le divorce et de son décret d'application du 29 octobre 2004. Cet ouvrage est indispensable aux étudiants qui veulent disposer d'une synthèse exhaustive de cette matière essentielle des programmes universitaires.
Droit civil
Author: Droit civil
Author: François TerréDroit civil
Author: Patrick CourbePublisher: Dalloz
ISBN: 9782247152247
Category :
Languages : fr
Pages : 305
Book Description
Cet ouvrage presente, dans un style clair et concis, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, a la famille et aux incapacites.Sont exposees successivement les normes juridiques qui gouvernent- les personnes nom, domicile, etat civil, droits de la personnalite, notion de personne morale .- la famille formation et effets du mariage, divorce et separation de corps, filiation legitime et naturelle, procreation medicalement assistee, adoption, obligation alimentaire .- les incapacites des mineurs, notamment l'autorite parentale et la tutelle, comme des majeurs proteges."
Droit des personnes, de la famille et des incapacités
Author: Patrick CourbePublisher:
ISBN: 9782247179145
Category :
Languages : fr
Pages : 308
Book Description
Cet ouvrage présente, dans un style clair et concis, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Sont exposées successivement les normes juridiques qui gouvernent : - les personnes : nom, domicile, état civil, droits de la personnalité, notion de personne morale ; - la famille : formation et effets du mariage, divorce et séparation de corps, filiation légitime et naturelle, procréation médicalement assistée, adoption, obligation alimentaire ; - les incapacités : des mineurs, notamment l'autorité parentale et la tutelle, comme des majeurs protégés. Cet ouvrage est indispensable à tous les étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse exhaustive de cette matière essentielle des programmes universitaires.