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Discussion de la loi sur l'enseignement moyen du 1er Juin 1850
Discussion de la loi sur l'enseignement moyen, du 1er juin 1850. T. 1er. Exposé des motifs. Rapport de M. Dequesne à la Chambre des Représentants. Discussion génerale
Author: E. Dequesne (membre de la Chambre des Représentants.)
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Discussion de la loi sur l'enseignement moyen du 1er juin 1850: Exposé des motifs. Rapport de M. Dequesne à la chambre des représentants. Discussion générale
Loi du 15 juin 1881 apportant des modifications à la loi du 1e juin 1850 sur l'enseignement moyen: documents & discussions parlementaires
Discussion du projet de loi sur l'Enseignement Moyen
Loi sur l'Enseignement moyen du 1er Juin 1850
Loi du 15 Juin 1881 apportant des modifications à la loi du 1er Juin 1850 sur l'enseignement moyen
Loi sur l'enseignement moyen du 1e juin 1850
Loi organique de l'enseignement moyen du 1er juin 1850
Discussion de la loi sur l'instruction secondaire. Première partie: discussion à la Chambre des Pairs. Extrait du Moniteur Universel
Author: FRANCE. Chambre des Pairs et Chambre des Représentants. [3 June-7 July, 1815.]
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Languages : en
Pages : 694
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Pages : 694
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