Author: Gaston LembrezPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 219
Book Description
Des opérations juridiques à propos des brevets d'invention
Author: Gaston LembrezBrevets d'invention, apercu général et droit comparé
Author: H. RaclotPublisher:
ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 1062
Book Description
Des brevets d'invention en droit international
Author: Henri GeoffroyPublisher:
ISBN:
Category : Patents (International law)
Languages : fr
Pages : 224
Book Description
Commentaire des lois sur les brevets d'invention
Author: Jassuda BédarridePublisher:
ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 490
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Droit des brevets d'invention et du savoir-faire
Author: Bernard RemichePublisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804439590
Category : Law
Languages : fr
Pages : 744
Book Description
Cet ouvrage expose l'ensemble des dispositions déterminant le régime juridique de la protecion des inventions et du savoir-faire en Belgique et, plus largement, dans les états membres de l'Union européenne. L'ouvrage se divise en deux parties. La première porte sur le droit des brevets d'invention. Y sont exposés : l'histoire du système des brevets et les principales conventions internationales, les conditions de brevetabilité, les types de brevets et les certificats complémentaires de protection, les procédures de délivrance des brevets (belge, européenne et internationale), les droits conférés par le brevet et les obligations qui en découlent, les contrats de licence et de cession, les différents types de licences obligatoires et les moyens procéduraux permettant de sanctionner toute atteinte aux droits conférés par le brevet. La seconde partie de l'ouvrage est consacrée à la définition du savoir-faire protégeable en dehors du système des brevets et à l'examen des dispositions nationales et internationales permettant d'en organiser la réservation. L’ouvrage s’adresse tant aux étudiants qu’aux praticiens. Les étudiants y trouveront les principes et les dispositions exposés de manière simple et illustrés par des exemples et des cas tirés de la jurisprudence. Le système des brevets fait également l’objet d’une mise en contexte permettant d’approcher son impact économique et social dans la dynamique de mondialisation. L’ouvrage intéressera également les praticiens du droit – avocats, magistrats, conseils en brevets, juristes d’entreprise… – confrontés aux brevets d’invention et à la protection du savoir-faire. L’ouvrage leur apportera une présentation complète des normes applicables ainsi que de la doctrine et de la jurisprudence récentes. Ce livre expose l'ensemble des règles en vigueur au 1er janvier 2010.
Droit commercial. Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants&des lieux de fabrication, etc
Author: Jassuda BÉDARRIDELa notion de l'invention en droit européen des brevets
Author: Dominique BurnierPublisher: Librairie Droz
ISBN: 9782600054201
Category : Discoveries in science
Languages : fr
Pages : 214
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Avec remerciements à Joseph Voyame, professeur.
Le droit du breveté d'invention
Author: Jean Marc MousseronPublisher:
ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 344
Book Description
Le droit des brevets
Author: Michel VivantPublisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247025664
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 135
Book Description
Le droit des brevets - brevets d'invention - est un droit de première importance pour l'économie. Le brevet constitue le moyen de protection et de valorisation premier de l'innovation. Les décideurs d'entreprise ne s'y trompent pas, comme ne trompe pas la faveur américaine pour cette technique du brevet manifestée dans les négociations internationales. Ce droit est pourtant réputé complexe et volontiers abandonné à des initiés. Il n'est pas simple sans doute. Mais le propos de ce livre est d'en livrer les traits essentiels. Pour la compréhension de la matière, cet ouvrage prétend en donner les clefs qui permettent d'en saisir l'esprit : du brevet comme droit de propriété, de l'action en contrefaçon comme action tendant à assurer la défense d'une propriété... Pour mieux pénétrer celle-ci, il s'efforce de présenter avec le plus de clarté possible les points qu'il est indispensable de maîtriser sur le terrain : qui a droit au titre ? Quelle procédure faut-il suivre pour obtenir un brevet ? Etc. Les dimensions européennes et internationales sont évidemment présentes, autant qu'il est possible, s'agissant de questions qui ont vocation à déborder les frontières.
Droit industriel, brevets d'invention, marques de fabrique, modèles et dessins, nom commercial, concurrence déloyale
Author: Michel PelletierPublisher:
ISBN:
Category : Competition, Unfair
Languages : fr
Pages : 460
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