Author: Léonard-Henri Thévenin
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Languages : fr
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Des empêchements au mariage en droit romain et en droit français ancien et moderne
Recherches sur le mariage putatif et la légitimation dans l'ancien et le nouveau droit français
Author: Edouard Pilastre
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Category : Marriage (Roman law)
Languages : fr
Pages : 340
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Category : Marriage (Roman law)
Languages : fr
Pages : 340
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Droit romain
Du consentement des époux au mariage d'après le droit romain, le droit canonique, l'ancien droit français, le code Napoléon et les législations étrangères
Author: Ernest Glasson
Publisher:
ISBN:
Category : Consent (Law)
Languages : fr
Pages : 330
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ISBN:
Category : Consent (Law)
Languages : fr
Pages : 330
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Étude sur les empêchements au mariage en droit romain et sur les empêchements dirimants en droit français
Du consentement des époux au mariage
Author: Ernest Glasson
Publisher: BoD - Books on Demand
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 218
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" 1. — Les conditions nécessaires en droit romain pour la validité des justes noces sont au nombre de quatre: 1° la puberté chez l’homme et la nubilité chez la femme; 2° le consentement des futurs époux; 3° celui du pater familias sous la puissance duquel chacun des futurs épouxs et rouve et même celui des ascendants intermédiaires sous la puissance desquels pourront tomber, avec leur propre père, les enfants à naître du mariage; 4° le connubium, c’est-à-dire la faculté existant entre deux personnes de contracter mariage."
Publisher: BoD - Books on Demand
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 218
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" 1. — Les conditions nécessaires en droit romain pour la validité des justes noces sont au nombre de quatre: 1° la puberté chez l’homme et la nubilité chez la femme; 2° le consentement des futurs époux; 3° celui du pater familias sous la puissance duquel chacun des futurs épouxs et rouve et même celui des ascendants intermédiaires sous la puissance desquels pourront tomber, avec leur propre père, les enfants à naître du mariage; 4° le connubium, c’est-à-dire la faculté existant entre deux personnes de contracter mariage."
Étude historique et juridique sur les consentement des parents au mariage de leurs enfants
Des conditions requises pour la validité du mariage en droit romain et en droit international moderne
Author: Joseph Garin
Publisher:
ISBN:
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 390
Book Description
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Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 390
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Droit Romain
Author: Will Derrey
Publisher:
ISBN:
Category : Impediments to marriage
Languages : fr
Pages : 293
Book Description
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Category : Impediments to marriage
Languages : fr
Pages : 293
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Droit romain
Author: W. Derry
Publisher:
ISBN:
Category : Impediments to marriage
Languages : fr
Pages : 293
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Publisher:
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Category : Impediments to marriage
Languages : fr
Pages : 293
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