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Des empêchements au mariage en droit romain et en droit français ancien et moderne

Des empêchements au mariage en droit romain et en droit français ancien et moderne PDF Author: Léonard-Henri Thévenin
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Des empêchements au mariage en droit romain et en droit français ancien et moderne

Des empêchements au mariage en droit romain et en droit français ancien et moderne PDF Author: Léonard-Henri Thévenin
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Recherches sur le mariage putatif et la légitimation dans l'ancien et le nouveau droit français

Recherches sur le mariage putatif et la légitimation dans l'ancien et le nouveau droit français PDF Author: Edouard Pilastre
Publisher:
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Category : Marriage (Roman law)
Languages : fr
Pages : 340

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Droit romain

Droit romain PDF Author: P.-G. Odier
Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 660

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Du consentement des époux au mariage d'après le droit romain, le droit canonique, l'ancien droit français, le code Napoléon et les législations étrangères

Du consentement des époux au mariage d'après le droit romain, le droit canonique, l'ancien droit français, le code Napoléon et les législations étrangères PDF Author: Ernest Glasson
Publisher:
ISBN:
Category : Consent (Law)
Languages : fr
Pages : 330

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Étude sur les empêchements au mariage en droit romain et sur les empêchements dirimants en droit français

Étude sur les empêchements au mariage en droit romain et sur les empêchements dirimants en droit français PDF Author: Henri Du Gardin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 183

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Du consentement des époux au mariage

Du consentement des époux au mariage PDF Author: Ernest Glasson
Publisher: BoD - Books on Demand
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 218

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" 1. — Les conditions nécessaires en droit romain pour la validité des justes noces sont au nombre de quatre: 1° la puberté chez l’homme et la nubilité chez la femme; 2° le consentement des futurs époux; 3° celui du pater familias sous la puissance duquel chacun des futurs épouxs et rouve et même celui des ascendants intermédiaires sous la puissance desquels pourront tomber, avec leur propre père, les enfants à naître du mariage; 4° le connubium, c’est-à-dire la faculté existant entre deux personnes de contracter mariage."

Étude historique et juridique sur les consentement des parents au mariage de leurs enfants

Étude historique et juridique sur les consentement des parents au mariage de leurs enfants PDF Author: Alexandre Vantroys
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 372

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Des conditions requises pour la validité du mariage en droit romain et en droit international moderne

Des conditions requises pour la validité du mariage en droit romain et en droit international moderne PDF Author: Joseph Garin
Publisher:
ISBN:
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 390

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Droit Romain

Droit Romain PDF Author: Will Derrey
Publisher:
ISBN:
Category : Impediments to marriage
Languages : fr
Pages : 293

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Droit romain

Droit romain PDF Author: W. Derry
Publisher:
ISBN:
Category : Impediments to marriage
Languages : fr
Pages : 293

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