Author: Duchesne
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Languages : en
Pages : 47
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De Mortis causa donationibus (Dig. 39,6). Des donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfans à naître du mariage. Thèse pour la licence... 28-08-1862... par Duchesne, né à Paris le 15.08.1824...
De Mortis causa donationibus (Dig. 39.6). Des donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage. Des causes d'extinction des actions... Thèse pour la licence... 25-08-1868... par J. de Dufourcq, né à Paris
De Mortis causa donationibus (Dig. 39,6). Des donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage... Thèse pour la licence... 13-08-1869... par J. Garnier, de Gérandmer (88)...
De mortis causa donationibus (Dig. 39,6). Donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage. Causes d'extinction des actions résultant d'un crime, d'un délit ou d'une contravention Thèse pour la licence... 06-08-1879... par G. Conrairie, né au Tremblay (49)...
De Mortis causa donationibus (Dig. 39,6). Des donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage... Thèse pour la licence... 24-08- 1867 par J. Guigard...
De Mortis causa donationibus (Dig. 39,6). Des donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage... Thèse pour la licence... 02-04-1879... par P. Giraud, né à Lille le 30.03.1855...
De mortis causa donationibus (Dig., lib. 39, tit. 6)
(De Mortis causa donationibus (Dig. 39,6). Des donations faites par contrat de mariage...) Thèse pour la licence... 01-08-1877... par E. L. Labruyer, né à Paris
Author: Emmanuel-Léon Labruyer
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Languages : en
Pages : 62
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Pages : 62
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(De Mortis causa donationibus. Des donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage...) Thèse pour la licence... 22-08-1868... par L. Letort...
De mortis causa donationibus (Dig. 39,6). Des donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage... Thèse pour la licence... 15-04-1872... par R. Hallez d'Arras...
Author: Raymond Hallez d'Arros
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Languages : en
Pages : 58
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Languages : en
Pages : 58
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