Author: Maurice Mermont
Publisher:
ISBN:
Category : Freight and freightage
Languages : fr
Pages : 216
Book Description
De l'unification du droit français et du droit international en matière de transport des marchandises par chemin de fer
Author: Maurice Mermont
Publisher:
ISBN:
Category : Freight and freightage
Languages : fr
Pages : 216
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Freight and freightage
Languages : fr
Pages : 216
Book Description
De l'unification du droit concernant les transports internationaux par chemins de fer. Mémoire au Conseil fédéral de la Confédération suisse
Author: Georges de Seigneux
Publisher:
ISBN:
Category : Transportation
Languages : fr
Pages : 46
Book Description
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ISBN:
Category : Transportation
Languages : fr
Pages : 46
Book Description
Le droit international des transports par chemins de fer
Droit commercial
Le transport international des voyageurs et des bagages par chemins de fer
Author: Denis Dirk de Leeuw
Publisher:
ISBN:
Category : Freight and freightage
Languages : fr
Pages : 156
Book Description
Internationaler Vertrag.
Publisher:
ISBN:
Category : Freight and freightage
Languages : fr
Pages : 156
Book Description
Internationaler Vertrag.
Droit romain: transports par voie de terre. Droit français: transports par voie de fer au point de vue international de la Convention de Berne
Author: Maxime d'. Hubert
Publisher:
ISBN:
Category : Berne convention for the protection of literary and artistic works
Languages : fr
Pages : 184
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Berne convention for the protection of literary and artistic works
Languages : fr
Pages : 184
Book Description
Catalogue
Author: Peace Palace Library (Hague, Netherlands)
Publisher:
ISBN:
Category : International relations
Languages : fr
Pages : 576
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : International relations
Languages : fr
Pages : 576
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Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC)
Author: Frederick Babu
Publisher: Le Lys Bleu Éditions
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 399
Book Description
Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
Publisher: Le Lys Bleu Éditions
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 399
Book Description
Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
Le droit international des transports par chemins de fer
Author: Béla Nánássy
Publisher:
ISBN:
Category : International Transport Convention
Languages : fr
Pages : 1016
Book Description
CIM - Internationaler Verkehr.
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ISBN:
Category : International Transport Convention
Languages : fr
Pages : 1016
Book Description
CIM - Internationaler Verkehr.