Author: Henri Lejeune
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 177
Book Description
De la responsabilité résultant du contrat de transport
De la responsabilité des entrepreneurs de transport terrestre de marchandises et notamment des compagnies de chemins de fer
Author: Raymond Milhaud
Publisher:
ISBN:
Category : Railroad law
Languages : fr
Pages : 248
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Railroad law
Languages : fr
Pages : 248
Book Description
De la responsabilité résultant du contrat de transport. Thèse pour le doctorat
Author: LeJeune-H
Publisher:
ISBN: 9782014021721
Category :
Languages : fr
Pages : 186
Book Description
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ISBN: 9782014021721
Category :
Languages : fr
Pages : 186
Book Description
Droit suisse:- les limitations conventionnelles de la responsabilité du voiturier dans le contrat de transport de marchandises par chemins de fer
Author: René Secretan
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 78
Book Description
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ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 78
Book Description
Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC)
Author: Frederick Babu
Publisher: Le Lys Bleu Éditions
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 399
Book Description
Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
Publisher: Le Lys Bleu Éditions
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 399
Book Description
Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
La faute du transporteur
Author: Alain Seriaux
Publisher:
ISBN:
Category : Carriers
Languages : fr
Pages : 310
Book Description
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ISBN:
Category : Carriers
Languages : fr
Pages : 310
Book Description
Le contrat de transport routier de marchandises sous la bannière de l'OHADA et à la lumière de la CMR européenne
Author: Gaston Ngamkan
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2336383128
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 424
Book Description
Largement inspiré de la convention adoptée à Genève le 19 mai 1956, l'Acte uniforme relatif aux contrats de transport routier de marchandises règne, sans partage, dans l'espace OHADA depuis le 1er janvier 2004. Il régente aussi bien les transports domestiques que les transports inter-Etats, voire les transports internationaux. Le contrat de transport est donc examiné sous tous les aspects importants, depuis la prise en charge jusqu'à la livraison.
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2336383128
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 424
Book Description
Largement inspiré de la convention adoptée à Genève le 19 mai 1956, l'Acte uniforme relatif aux contrats de transport routier de marchandises règne, sans partage, dans l'espace OHADA depuis le 1er janvier 2004. Il régente aussi bien les transports domestiques que les transports inter-Etats, voire les transports internationaux. Le contrat de transport est donc examiné sous tous les aspects importants, depuis la prise en charge jusqu'à la livraison.
Université de Paris. Faculté de droit. De la Responsabilité résultant du contrat de transport. Thèse pour le doctorat... par Henri Lejeune,...
Des clauses de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes
Author: Elie Boutaud
Publisher:
ISBN:
Category : Carriers
Languages : fr
Pages : 516
Book Description
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Category : Carriers
Languages : fr
Pages : 516
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L'influence du dol et de la faute grave sur la responsabilité des chemins de fer dans le transport international des marchandises
Author: Édouard Cahen
Publisher:
ISBN:
Category : Carriers
Languages : fr
Pages : 232
Book Description
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ISBN:
Category : Carriers
Languages : fr
Pages : 232
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