Author: Louis GardenatPublisher: Librairie des juris-classeurs, éditions Godde
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 768
Book Description
De la responsabilité civile
Author: Charles MuteauPublisher:
ISBN:
Category : Administrative responsibility
Languages : fr
Pages : 654
Book Description
De la responsabilité civile (délits et quasi-délits)
Author: Louis GardenatPublisher: Librairie des juris-classeurs, éditions Godde
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 768
Book Description
Traité générale de la responsabilité
Author: Auguste SourdatPublisher:
ISBN:
Category : Employers' liability
Languages : fr
Pages : 500
Book Description
Droit des obligations
Author: Philippe DelebecquePublisher:
ISBN: 9782711010424
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 339
Book Description
Cet ouvrage est entièrement consacré au droit de la responsabilité délictuelle et quasi délictuelle. Il a pour objectif de présenter de manière simple et pédagogique les différents types de responsabilité. Les étudiants trouveront, à la fin de chaque thème, une décision de jurisprudence de principe, suivie d'un ou de plusieurs arrêts récents illustrant ou complétant le principe. Pour une large part, cette nouvelle édition a refondu les développements antérieurs, notamment sur le dommage afin de tenir compte de la nouvelle nomenclature. Sont traitées : la responsabilité du fait personnel Ra faute, le dommage, le lien de causalité) ; la responsabilité du fait d'autrui (la responsabilité des père et mère, des membres de ['enseignement, des commettants) ; la responsabilité du fait des choses (responsabilité du fait des bâtiments, du fait des animaux, du fait des choses inanimées, loi du 5 juillet 1985 et responsabilité du fait des produits défectueux) ; l'action en responsabilité (les acteurs, les conditions, les effets).
Traité générale de la responsabilité
Author: Auguste SourdatPublisher:
ISBN:
Category : Employers' liability
Languages : fr
Pages : 750
Book Description
Traité général de la responsabilité, ou De l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats
Author: Auguste SourdatDe la responsabilité civile dans les délits et les quasi-délits
Author: Alphonse BernierTraité général de la responsabilité, ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats,
Author: Auguste Jean Baptiste SourdatPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 504
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La responsabilité civile
Author: Henri LalouPublisher:
ISBN:
Category : Administrative responsibility
Languages : fr
Pages : 502
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Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle (1)
Author: Henri MazeaudPublisher: FeniXX
ISBN: 2307484736
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 875
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.